La taxe sur la valeur ajoutée : TP
Exercice
1:
On relève dans la balance après
inventaire au 31-12-97 :
- Etat, T.V.A récupérable/charges
- Etat, crédit de T.V.A suivant déclaration
- Etat, T.V.A facturée
|
14.400*
2.350
|
36.540
|
* Dont 60% décaissées en décembre et le
reste en janvier.
Au
cours du mois de janvier 1998, les opérations suivantes ont été réalisé :
-
Ventes de marchandises pour 90 000 DH (H.T), dont 30 réglée par chèque
bancaire, le reste après 3 Jours.
-
Achats de marchandises pour 40.000 DH (H.T), dont 24 000 réglée par
cheque bancaire.
-
Acquisition d’une machine industrielle pour 26 000 DH (H.T), réglée par
chèque bancaire.
-
70 % des créances du mois de décembre ont été encaissées.
Travail à faire :
1- Déterminer la T.V.A à payer au
titre du janvier ; suivant le régime d’encaissement.
2- Enregistrer au journal les
écritures de la T.V.A.
Exercice
2:
L’entreprise « Fox 2000 » a
réalisé, au cours du mois d’AVRIL, un chiffre d »affaire de 325.380 DH
(T.T.C). 40 % de ce chiffre d’affaire (H.T) est soumise au taux de 20 %, le
reste à 7%.
Au cours du même mois, les opérations
suivantes ont été réalisé :
*
Acquisition d’une voiture de tourisme pour 210.000 DH (T.T.C) règlement par
chèque bancaire.
* Acquisition d’un micro-ordinateur pour 20.000 DH
(H.T) ; règlement ½ par chèque bancaire, le reste après 60 jours.
*
encaissement d’un cheque de 36.000 DH en règlement du solde d’une facture du
Mois de Mars.
Les
charges du mois de Avril se sont élevées à 320 000 (H.T), dont 60% décaissées
en Avril, le reste le mois suivant.
N-B : - Les clients
règlent 1/2 au comptant, le reste après 30 jours.
Travail à faire :
1- Calculer la T.V.A à payer pour le
mois d’AVRIL suivant le régime de débit.
2- Etablir le journal.
Exercice
3:
La société TOUDITEX ; est une S.A
spécialisée dans la fabrication et la commercialisation du textile ; a
réalisé au cours du mois de juin 1998 les opérations suivantes :
4 Juin : Livraison de marchandises
à Mr RAMZI pour 75.000 DH (T.T.C). ramzi
verse 9 500 DH en espèces et accepte une traite fin juin.
6 Juin : Livraison à Mr françois,
résident à Agadir, pour 43.000 DH (H.T) ; règlement par chèque bancaire
barré non endossable.
12 Juin : Acquisition d’un
micro-ordinateur pour 21.000 DH (T.T.C), règlement ¼ par chèque bancaire, le
reste après 30 jours.
14 Juin : Reçoit une avance de
12.000, sur une commande faite par Mr AHMED.
17 Juin : Encaissement d’un chèque
de 28.000 DH pour solde d’une facture sur laquelle 20.000 DH ont été déjà
encaissés en Mai.
20 Juin : Livraison de
marchandises à Mr AHMED ; d’un montant (H.T) de 26.000 DH ; qui
bénéficia d’un délai de règlement de 30 Jours.
26 Juin : Encaissement d’un chèque
de 39.000 DH pour solde d’une facture du mois de Mai.
Information
complémentaire :
- Déclaration, pour le mois de Mai,
d’un crédit de T.V.A de 2500 DH.
- Au cours du mois de Juin :
* La société a réglé une facture de
matière premières de 29 040 DH par chèque barré non endossable.
* Acquisition d’une grande machine pour
120 000 T.T.C. réglée à 80 % par chèque bancaire, le reste sera règle le mois
de Juillet.
* Règlement en espèces de frais
généraux du mois de Juin 9.000 (T.T.C).
Travail à faire :
Calculer la T.V.A à payer pour le mois
de Juin :
* Régime d’encaissement.
* Régime débit.
Solution :
Exercice
1 :
1- Calcul de la T.V.A à
payer :
|
*
T.V.A facturée (janvier)
* Solde T.V.A facturée (décembre) = 36.540
x 70% = 25.578
* Ventes de marchandises = (90 000 x 0,2)
x 30% = 5.400
S T.V.A facturée = 25.578 + 5 400 = 30.978
*
T.V.A récupérable / immob° (janvier)
*
26 000 x 0,2 = 5.200
*
T.V.A récupérable / charges (décembre)
*
14.400 x 0,6 = 8 640
t.v.a à payer =
30.978 – (5 200 + 8 640 + 2 350)
(Janvier) =
14.788 (T.V.A dûe)
2- Le journal :
Exercice
2 :
1- Calcul de la T.V.A à
payer :
|
*
T.V.A facturée (AVRIL)
325.380
= (H.T x 1,2 x 0,4) + (H.T x 1,07 x 0,6)
=
0,48 H.T + 0,642 H.T
=
1,122 DH
donc
H.T = 290.000
donc
T.V.A facturée = 35.380 DH
* T.V.A récupérable / immob° (AVRIL)
* T.V.A récupérable sur la voiture de
tourisme n’est pas déductible.
* Micro-ordinateur : (20.000 x 0,2)
x 1/2 = 2 000
* T.V.A récupérable /
charges (Mars)
*
(320.000 x 0,2) x 60% = 38.400
t.v.a
à payer = 35.380 – (2 000 + 38.400)
(AVRIL)
= - 5 020 (Crédit de
T.V.A)
1- Le journal :
Exercice
3 :
*
Calcul de la T.V.A à payer :
*
Calcul de la T.V.A récupérable.
- T.V.A récupérable / immobilisations (juin) :
*Micro-ordinateur :
(21.000 : 1,2) x 0,2 x ¼ = 875.
* Grande
machine : [(120 000 ÷ 1,2) x 0,2] x 0,2 = 4 000
- T.V.A récupérable / Les charges (Mai) :
*Matières
premières : (29.040 : 1,2) x 0,2
= 4.840
* Frais
généraux : (9 000 : 1,2) x
0,2 = 1.500
* régime d’encaissement :
- T.V.A facturée (Juin)
4
Juin : (75 000 : 1,2) x 0,2 = 12.500 (acceptation de la traite vaut
règlement)
6
Juin : 43.000 x 0,2 = 8.600
14
Juin : (12.000 : 1,2) x 0,2 = 2 000
17 Juin : (28.000 : 1,2) x
0,2 = 4 666,67
20 Juin : Le règlement du soldes
est prévus après 30 jours.
26 Juin : (39 000 : 1,2) x
0,2 = 6.500
S T.V.A facturée = 12 500 + 8 600 + 2 000 + 4 666,67 +
6 500
=
34.266,67
- T.V.A à payer = 34.266,67 – (875 + 4 000 + 4840 + 1
500 + 2 500)
(Juin) = 20.551,67 (T.V.A due)
* régime
de débit :
- T.V.A facturée (Juin)
4
Juin : (75 000 : 1,2) x 0,2 = 12.500
6
Juin : 43.000 x 0,2 = 8.600
17 Juin : La T.V.A facturée sur
cette facturée a été déjà prise en considération en Mai.
20 Juin : 26.000 x 0,2 = 5.200.
26 Juin : Même chose que pour
l’opération du 17 Juin.
S T.V.A facturée = 12 500 + 8 600 + 5 200
=
26.300
T.V.A à payer = 26.300 – (875 + 4 000 + 4840 +
1 500 + 2 500)
(Juin)
= 12.585 (T.V.A due)
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