Les questions de cours : TP

Questions à choix multiples :

1-    La lettre de change :

a-  est un acte de commerce par la forme.

b-  doit être obligatoirement acceptée par le tiré.

c-   peut être endossée.

d-  doit être créée et signée par le tireur.

2-    La lettre de change établi une relation entre :

a-  Deux personnes.

b-  Trois personnes.

c-   Quatre personnes.

3-    Le billet à ordre :

a-  Peut être endossé.

b-  Doit être signé par le bénéficiaire.

c-   Doit être signé par le souscripteur.

4-    Le billet à ordre établit une relation ente :

a-  Deux personnes.

b-  Trois personnes.

c-   Quatre personnes.

5-    Parmi les affirmations suivantes, cochez celles qui vous semblent exactes :

a-  Les effets de commerce ne sont pas des instruments de crédit.

b-  Les comptes « clients effets à recevoir » et « Fournisseurs effets à payer » son mouvementés lors de la création de l’effet de commerce.

c-   Escompter une traite permet d’obtenir des liquidités avant la date d’échéance de l’effet.

6-    Celui qui endosse la lettre de change est :

a-  L’endosseur.

d-  L’endossataire.

7-    Le compte « 5520 Crédit d’escompte » est soldé à la date d’échéance de ‘effet : a-  Vrai.

b-  Faux.

8-    Une entreprise vend, le 12 Février, des marchandises à son client pour 80.000 DH. L’entreprise envoie le 15 Février une lettre de change à échéance du 18 Mars, à son client. celui-ci retourne la lettre de change dûment acceptée le 18 Février. La date retenue pour enregistrer la lettre de change dans la comptabilité de l’entreprise est :

a-  le 12 février.

b-  le 15 Février.

c-   le 18 Février.

d-  le 18 Mars

9-    L’enregistrement comptable chez l’entreprise est le suivant :

a-  Débiter « clients effets à recevoir » : 80.000 DH.

b-  Créditer « clients effets à recevoir » : 80.000 DH.

c-   Débiter « clients» : 80.000 DH.

d-  Créditer « clients» : 80.000 DH.

e-   Débiter « Fournisseurs effets à payer » : 80.000 DH.

f-    Créditer « Fournisseurs effets à payer » : 80.000 DH.

g-  Débiter « Fournisseurs» : 80.000 DH.

h-  Créditer « Fournisseurs» : 80.000 DH.

10-    L’entreprise reçoit de sa banque le bordereau de remise à l’escompte détaillé comme suit :

Montant nominal de la lettre de change : 40.000 DH Escompte : 600 DH Commission : 100 DH

T.V.A 70 DH Net à votre crédit : 39.230 DH.

L’enregistrement comptable st le suivant :

a-  Débiter « 5141 Banques » : 39.230 DH.

b-  Créditer « clients effets à recevoir » : 40.000 DH.

c-   Débiter « 61742 Frais sur effets de commerce » : 100 DH.

d-  Créditer « 5520 Crédit d’escompte » : 40.000 DH.

e-   Débiter « 63115 Intérêts bancaires et sur opérations de financement » : 600 DH.

f-    Créditer « Fournisseurs effets à payer » : 40.000 DH.

g-  Débiter « TVA Récupérable sur charges » : 70 DH.

h-  Créditer « 341 Clients » : 40.000 DH.

 

11-    Une lettre de change peut être payable à vue :

a-  Vrai.

b-  Faux.

12-    On peut toujours faire opposition au paiement d’une lettre de change :

a-  Vrai.

b-  Faux.

13-    L’avaliste est celui qui s’engage à payer en cas d’impayé d’un effet de commerce :

a-  Vrai.

b-  Faux.

14-    Le billet à ordre est émis par le débiteur :

a-  Vrai.

b-  Faux.

	Solution :

1- Bonne réponse : a – b – c – d.

         La lettre de change est un acte de commerce par la forme. Elle est créée et signée par le tireur qui peut l’envoyer pour acceptation par le tiré. La lettre de change peut être endossée à l’ordre d’un tiers.

2- Bonne réponse : b.

         La lettre de change établit de cette manière une relation entre trois personnes :

§  Le tireur : c’est le créancier qui crée la traite ;

§  Le tiré : c’est le débiteur qui doit payer la somme due à l’échéance ;

§  Le bénéficiaire : c’est la personne qui recevra la somme dur à l’échéance.

Habituellement, le tireur n’est autre que le bénéficiaire.

3- Bonne réponse : a – c.

Le billet  à ordre est un écrit, par lequel une personne, appelée souscripteur, s’engage à payer à une certaine échéance une somme déterminée, à une autre personne appelée bénéficiaire. Seule la signature du souscripteur est obligatoire. Le billet à ordre peut être endossé dans les mêmes conditions que celles de la lettre de change.

4- Bonne réponse : a.

Le billet à ordre établit une relation entre deux personnes : le débiteur (le client) qui est le souscripteur du billet à ordre et le créancier (le fournisseur) qui en est le bénéficiaire.

5- Bonne réponse : b – c.

Les effets de commerce sont des instruments de paiement et de crédit. Ils représentent à la fois :

§  Pour le client : un instrument de crédit avec une échéance à terme ;

§  Pour le fournisseur : un moyen de disposer de fonds en cas de besoin, sans attendre le règlement de son client  la date prévue : procédure appelée « escompte » qui est une opération de crédit.

Les comptes « clients effets à recevoir » et « Fournisseurs effets à payer » sont mouvements respectivement au débit chez le fournisseur et au crédit chez le client lors de la création de l’effet de commerce.

6- Bonne réponse : a.

Toute lettre de change est transmissible par la voie de l’endossement. Celui qui endosse la lettre de change est appelé endosser par conte le nouveau bénéficiaire de la traite est appelé endossataire.

7- Bonne réponse : a.

Le compte « 5520 Crédit d’escompte » est soldé à la date d’échéance de l’effet. A cette date, on débite le compte « 5520 Crédit d’escompte » et on crédite le comte  « Clients effets à recevoir ».

 

8- Bonne réponse : c.

La date retenue pour l’enregistrement d’une lettre de change n’est pas sa date de création mais la date  à laquelle l’entreprise la reçoit dûment acceptée.

9- Bonnes réponse : a - c.

Les comptes sont mouvements de la façon suivante chez l’entreprise.

§  Débiter « clients effets à recevoir » : 80.000 DH.

§  Créditer « clients » : 80.000 DH.

10- Bonnes réponse : a – c – d – e –g.

11- Bonnes réponse : a.

         Si l’échéance n’est pas précisée, la lettre de change est supposée être à vue.

12- Bonnes réponse : b.

         L’opposition n’est possible qu’en cas de perte, de vol ou de cessation de paiement du tireur.

13- Bonnes réponse : a.

         Comme le tiré peut être défaillant, le tirer pourra souhaiter la garantie d’un tiers. Lorsque cette garantie est donnée par un tiers, on parle alors d’aval.

14- Bonnes réponse : a.

         Le billet à ordre est un écrit par lequel une personne appelée souscripteur  (le débiteur) reconnaît sa dette et s’engage à la payer à une autre personne appelée bénéficiaire (le créancier, c’est-à-dire le fournisseur, ou un tiers désigné par lui), une certaine somme à une époque déterminée.