Administration du personnel TP

EXERCICE :

          Mme OUMAIMI est responsable du service comptable dans une société commerciale.

Son mari ayant perdu son emploi dans l’entreprise où il travaillait, il n’exerce aucune activité professionnelle. Ils ont trois enfants moins de 21 ans.

Les éléments constituants la rémunération de Mme OUMAIMI pour le mois de novembre 2011 sont les suivants :

Salaire de base                                        11 250 DH

Prime d’ancienneté                                      675 DH

Prime de responsabilité                           1 875 DH

Frais de déplacement justifiés                1 275 DH

      Mme OUMAIMI cotise à la CIMR au taux de 4,5%. Elle a contracté un crédit pour l’acquisition d’un logement économique qui constitue le logement familial. La mensualité du remboursement retenue à la source à 2 250 DH dont 712,50 DH d’intérêts.

Travail à faire :

1-      Calculer l’IR net payé par Mme OUMAIMI (tous les calculs justificatifs doivent figurer sur la copie) (10Pts)

2-      Comptabiliser la paie de Mme OUMAIMI sachant que la rémunération du personnel passe par virement bancaire le 02 de chaque mois (6 Pts)

N.B :   - ne pas tenir compte des allocations familiales puisque ces dernières sont versées directement au compte des salariés.

           - la base de calcul des cotisations à la CNSS, la CIMR et l’assurance est le salaire brut imposable.

Barème de l’IR en vigueur

Tranches de salaires	taux	Somme à déduire
0 – 2500	Exonéré
2 501- 4 166,66	10 %	250
4 166,67- 5 000	20%	666,66
5 001- 6 666,66	30%	1 166,66
6 666,67- 15 000	34%	1 433,33
Au-delà de 15 000	38%	2 033,33

Réponses:

1-      Détermination de l’IR net :

Salaire brut = 11 250 + 675 + 1 875 + 1 275 = 15 075 DH 

SBI = SB – exonérations

       = 15 075 – 1 275 = 13 800 

SNI = SBI – déductions

Déductions :

Frais professionnels = 13 800 x 20% = 2 760 supérieur au plafond 2 500 DH

CNSS = 6 000 x 4,29% = 257,40 

AMO = 13 800 x 2% = 276 

CIMR = 13 800 x 4,5% = 621 

Annuité de prêt = 2 250 supérieur au plafond soit 13 800 x 10% = 1 380

Total des déductions = 5 034,40 DH 

SNI = 13 800 – 5 034,40 = 8 765,60 DH 

IR brut = (8 765,6 x 34%) – 1 433,33 = 1 546,97 DH 

IR net  = IR brut – déductions pour charges de famille

            = 1 546,97 – (3x15) = 1 501,97 

2-      Comptabilisation de la paie 

6176 4432	4432 4434 4441 4443 44525 5141	Rémunération du personnel Rémunérations dues au personnel Oppositions sur salaires Caisse nationale de sécurité sociale Caisses de retraites Etat IR	15 075 10 169,63	10 169,63 2 250,00 532,40 621,00 1 501,97 10 169,63
		Rémunération dues au personnel                           Banque