Chapitre : Opérations d'achats et de ventes

Introduction :
         Que l’entreprise dispose d’une activité commercial, industrielle ou de services, les opérations d’achats et de ventes constituent l’essentiel de son cycle d’exploitation, et contribuent à la formation du résultat, et donc à la modification de son patrimoine.
         Les opérations d’achats marquant souvent le début du cycle d’exploitation, se traduisent par l’acquisition des biens ou des services entraînant la création d’une dette envers le fournisseur ou une opération de décaissement (sortie d’argent, ou diminution des disponibilités). Elles constituent donc une charge pour l’entreprise.
         Les opérations de ventes caractérisant souvent la fin du cycle d’exploitation, se traduisent par la livraison des biens ou des services entraînant la création des créances auprès des clients ou une opération d’encaissement (entrée d’argent ou augmentation des disponibilités). Elles constituent donc un produit pour l’entreprise.
         Ces opérations d’achats et de ventes sont matérialisées par des documents comptables constituant des pièces justificatives à savoir :
-         La facture « Doit » : appelée couramment « Facture », elle concerne l’opération initiale de la transaction commerciale (livraison des biens ou des services) ;
-         La facture « Avoir » : appelée couramment « Avoir », elle concerne un événement postérieur à l’opération initiale et donc à la facture (retour de marchandises non conformes ou réductions « hors facture »).

Section 1: La facture « Doit » : Pièce justificative des opérations d’achat et de ventes

1) Définition :
         La facture est le document officiel matérialisant les transactions commerciales (opérations d’achats et ventes). Elle constitue, pour l’administration fiscale la pièce comptable justificative de l’opération commerciale, et aussi un moyen de preuve en cas de litige.
         En effet, le processus d’établissement de la facture est le suivant :
  
  -         -      

Le fournisseur propose ses biens au client en mentionnant une estimation de leur prix sur un document appelé : devis. (appelé parfois la facture Proforma) ; -Le client, lorsqu’il accepte la proposition du fournisseur, établit un document appelé bon de commande et l’envoie au fournisseur pour confirmer sa demande d’achat de biens ou de services ;-Le fournisseur, dès la réception du bon de commande, prépare les biens et les envoie (livre) au client, accompagnés d’un document appelé bon de livraison ;-Pour qu’il soit payé, le fournisseur établit la facture sur la base du bon de livraison et l’envoie au client.

                             Important !
         Le devis (ou facture proforma), le bon de commande et le bon de livraison ne constituent pas des pièces comptables justificatives. Ils ne sont pas admis par l’administration fiscale.
         C’est seulement la facture qui sert de pièce justificative des opérations en matière d’enregistrement comptable.
La facture peut avoir d’autres appellations à savoir : Quittance (d’électricité ou de loyer), la note, …etc.
2) Cadre réglementaire de la facture :
         Les ventes de produits et les prestations de services doivent faire l’objet d’une facture pour les opérations entre les entreprises. Parfois, on fait recours à un simple ticket de caisse.
         Conformément à l’article 145 du code général des impôts :
         « Les contribuables sont tenus de délivrer à leurs acheteurs ou clients des factures ou mémoires pré-numérotés et tirés d’une série continue ou édités par un système informatique selon une série continue sur lesquels ils doivent mentionner en plus des indications habituelles d’ordre commercial :
1°- L’identité du vendeur ;
2°- Le numéro d’identification fiscale attribué par le service local des impôts, ainsi que le numéro d’article d’imposition à l’impôt des patentes ;
3°- la date de l’opération ;
4°- Les noms, prénoms ou raison sociale et adresse des acheteurs ou clients ;
5°- Les prix, quantité et nature des marchandises vendues, des travaux exécutés ou des services rendus ;
6°- d’une manière distincte le montant de la taxe sur la valeur ajoutée réclamée en sus du prix ou comprise dans le prix…
7°- Les références et le monde de paiement se rapportant à ces factures ou mémoires ;
8°- et tous autres renseignements prescrits par les dispositions légales… »
3) Présentation de la facture
Présentation générale :



Nom du Fournisseur (ou raison sociale)

Adresse

Code client :
Nom du Client
(ou raison sociale)
Adresse

 Facture N° :                                                            Date : ……/…../…………………
Code
Article
Libellé
Article

Quantité
Prix
Unitaire

Montant




















Net à payer


Présentation pédagogique :

Facture N° :
                                               Date :…../……/…………….
Libellé
Montant
Montant Brut
…..



Net à payer


Le contenu de la facture est composé de trois parties :
·        Le montant brut ou la première valeur annoncée par le veneur des biens ou services ;
·        Les éléments à déduire du montant brut lors des négociations commerciales entre le veneur et le client à savoir les réductions commerciales (Rabais, Remis et Ristourne) et les réductions financières (Escompte de règlement) ;
·        Les éléments à ajouter à savoir la Taxe sur la Valeur A joutée (TVA), le transport et les emballages.
Section 2: L’enregistrement des factures d’achats et des ventes  

1) Mode de comptabilisation des opérations d’achats et de ventes
1-1) Opérations d’achats :
         Pour l’entreprise « client », l’opération d’achat peut concerner, soit des marchandises dans le cas d’une activité commerciale, soit des matières premières, des matières consommables, des travaux et des fournitures dans le cas d’une activité industrielle ; soit des prestations de services dans le cas d’une activité de services.

Comptes des achats (Class 6 ; Charges)
Numéro de
compte

Intitulé de compte

Nature d’activité
611.
Achats revendus
de marchandises
Activité
commerciale
6121
6125
Achats consommés de matières
et fournitures
Activité
industrielle
6126
Achats de travaux
Activité de services

Chez l’entreprise « Client », le modèle d’enregistrement comptable d’une opération d’achat est le suivant :

                                         

 


§  Exemple :
L’entreprise RAMAC et l’entreprise SENI sont en relation d’affaires. Au cours du mois mai 2010, elles ont effectués les opérations suivantes :
Fournisseur RAMAC
Client SENI

Fournisseur RAMAC
Client SENI
Facture N°47
Date 15/05
Facture N°50
Date 30/05
Libellé
Montant
Libellé
Montant
Marchandises
12 600
Marchandises
5 600
Net à payer
12 600
Net à payer
5 600

Règlement dans 2 mois
Réglée par chèque bancaire N° 1014 et encaissé le même jour

 Travail à faire : enregistrez les deux factures au journal du Client SENISolution :
 



1-2) Opérations de ventes :
         Au même titre qu’une opération d’achat, l’opération de vente pour l’entreprise « Fournisseur » peut concerner soit des marchandises dans le cas d’une activité commerciale, soit des produits finis dans le cas d’une activité industrielle, soit des prestations de services dans le cas d’une activité de services.

Comptes des produits (Class 7 : Produits)
Numéros de compte
Intitulé de compte
Nature d’activité
711.
Ventes de marchandises
Activité commerciale
7121 à 7122
Achats de biens produits
Activité industrielle
7124
Achats de services
Activité de services


         Chez l’entreprise « Fournisseur », le modèle d’enregistrement comptable d’une opération de vente est le suivant :

                                            jj/mm
3421..              Clients                                                                                 X  
 Ou                  ou                                                                                       
  51..                 Compte de trésorerie (Banques ou CCP      ou Caisse)
              71..                                                 Ventes de ……..                                  X

                       Facture N°
§  Exemple : Reprenons le même exemple précédent.

Travail à faire : Enregistrez les deux factures au journal du fournisseur RAMAC

Solution :

Chez le fournisseur RAMAC              
                                             15/05
3421          Clients                                                                   12 600
   7111                               Ventes de marchandises                                    12 600
                  Facture N°47
                                             30/15
5141          Banque                                                                   5 600       
   7111                                Ventes de marchandises                                     5 600
                  Facture N° 50, Chèque N° 1014
 

Enfin, les opérations d’achats et de ventes peuvent correspondre soient à :
- des opérations simples (factures simples) ;
- des opérations comportant des réductions (commerciales ou/et financières).

2) Factures simples :
         Les factures simples des opérations d’achats et de ventes sont des factures qui ne comportent ni des réductions (commerciales et/ou financières) ni des majorations (Taxe sur la valeur ajoutée, transport, emballages, etc.).
         L’enregistrement comptable de ces factures consiste à appliquer les règles de comptabilisation des opérations d’achats et de ventes.

§  Exemple 1 :
Le 06/03, l’entreprise « MADERA » a procédé à l’achat de matière première (à savoir : du bois) auprès de son fournisseur « Bois du Nord » au montant de 35 800 Dh à crédit, pour 30 jours. Facture N° 075.

Travail à faire :
1)    Etablissez la facture.
2)    Enregistrez l’opération respectivement chez l’entreprise MADERA et son fournisseur Bois du Nord.
Solution :
1)    La présentation de la facture :
Fournisseur Bois Nord
Client MADERA

Facture N°47
Date 06/03
Libellé
Montant
Marchandises
35 800
Net à payer
35 800

2)    Enregistrement comptable :
Chez le fournisseur Bois du Nord                     Chez le client MADERA
                            06/03                                                                         06/03
3421   Clients                                  35 800                     6 111    Achats de marchandises    35 800
 7111     Ventes de marchandises                 35 800          4411         Fournisseurs                              35 800
           Facture N° 075                                                                   Facture N° 075
 

§  Exemple 2 :
Le 12/03, l’entreprise FANI réalise une vente de marchandises à son client NIZAR pour un montant de 14 650 Dh, facture N° 141 payable comme suit : 4 000 Dh en espèces, le reste à crédit.

Travail à faire :
1)    présentez la facture.
2)    Enregistrez l’opération au journal des deux parties
Solution :
1)    La présentation de la facture :
Fournisseur FANI
Client Nizar

Facture N°141
Date 12/03
Libellé
Montant
Marchandises
14 650
Net à payer
14 650

2)    Ecritures comptables :
Chez le fournisseur FANI                             Chez le client NIZAR
                            12/03                                                                         12/03
3421   Clients                                  10 650                     6 111    Achats de marchandises   14 650
 5161  Caisse                                     4 000                       5161         Caisse                                          4 000  
 7111     Ventes de marchandises                  14600          4411         Fournisseurs                              10 650
           Facture N° 141                                                                   Facture N° 141
§  Exemple 3 :
Le 03/05, l’entreprise ACHKAR vend à son client MIKA son produit fini pour un montant de 33 350 Dh : Facture N°20. Le règlement est effectué comme suit : 15 000 Dh par chèque bancaire N° 12 encaissé le même jour ; 2 500 Dh en espèces (pièces de caisse N° 230) et le reste dans 3 mois.

Travail à faire :
Enregistrez l’opération au journal de l’entreprise ACHKAR et MIKA

Solution :
Chez le fournisseur ACHKAR                     Chez le client MIKA
                            03/05                                                                         03/05
3421   Clients                                  15 850                     6 111    Achats de marchandises   33 350
5141   Banques                                15 000                       4411              Fournisseurs                        15 850
5161   Caisse                                     2 500                       5141              Banque                                 15 000  
  7121 Ventes de  produits finis                     33 350         5161              Caisses                                  2 500
                 Facture N° 20 ; Chèque N° 12                                                                         Facture N° 20 ; Chèque N° 12
             Pièce de caisse N° 230                                                                      Pièce de caisse N° 230
 


3) Factures comportant des réductions
Les réductions viennent en déduction (en diminution) du montant brut de la facture. Elles sont de deux types :
-         Les réductions commerciales
-         Les réductions financières

3-1) Les réductions commerciales :
a) Définition :
         Les réductions commerciales se rapportent à une transaction commerciale, et ont donc un caractère commercial.
         On distingue trois types de réductions commerciales : les rabais, les remises et les ristournes :
-         Les rabais : Les rabais sont des réductions accordées par le fournisseur à son client (qui les obtient) en raison d’un défaut de qualité des biens livrés.
-         Les remises : Les remises sont des réductions qui sont consenties aux clients qui achètent une grande quantité. Elles sont donc accordées en fonction de l’importance de l’opération.
Les ristournes : Les ristournes sont des réductions accordées par le fournisseur pour fidéliser les clients avec lesquels il réalise un chiffre d’affaires important. Elles sont calculées d’une façon périodique (mois, trimestre, semestre ou l’année)
b- Mode de calcul et enregistrement comptable :
         Les réductions commerciales (rabais, remise, ristourne) qui figurent sur la facture « doit » (facture initiale) ne sont jamais comptabilisées : seul le montant net appelé net commercial est comptabilisé.
Net commercial = Montant brut – Réductions commerciales
 
 



         En cas de plusieurs réductions commerciales (par exemple rabais et remise), le calcul se fait en « cascade » qui consiste à déduire du montant brut la première réduction pour obtenir le net commercial 1 et ensuite déduire de ce montant (net commercial 1) la 2ème réduction pour obtenir le net commercial 2.
         En matière d’enregistrement comptable, seul le dernier net commercial est comptabilisé de la même manière qu’une opération d’achat pour le client et de vente pour le fournisseur (voir section 1).

§  Exemple 1 : Facture avec une réduction
Le 04/05, l’entreprise HANI effectue un achat de matière première auprès de sin fournisseur HAMDI d’un montant brut de 23 000 Dh, remise 4%. Facture N°156 à crédit.

Travail à faire :
1)    Etablir la facture.
2)    Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise HANI et l’entreprise HAMDI.

Solution :
1)    Présentation de la facture N°16:
Fournisseur HAMDI
Client HANI

Facture N°156
Date 04/05
Libellé
Montant
Marchandises
Remise 4%
23 000
     920
Net à payer
22  080

2)    Ecriture comptable :

Chez le fournisseur HAMDI                       Chez le client HANI
                            04/05                                                                         04/05
3421   Clients                                  22 080                     6 111    Achats de marchandises   22 080
 7111     Ventes de marchandises                 22 080          4411         Fournisseurs                              22 080
           Facture N° 156                                                                   Facture N° 156
§  Exemple 2 :
Le 14/05, l’entreprise ALWAFA vend à son client RIJA des marchandises diverses Facture N° 46 : Montant brut 7 630 Dh, Remise 2%, Rabais 4%. Le règlement s’est effectué comme suit : 4 000 Dh en espèces et le reste à crédit.

Travail à faire :
1)    Etablir la facture.
2)    Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise ALWAFA et l’entreprise RIJA.

Solution :
1)     Présentation de la facture :
Fournisseur ALWAFA
Client RIJA

Facture N°46
Date 14/05
Libellé
Montant
Marchandises
Rabais 4%
7 630
      305,2
Net commercial (1)
Remise 2%
7 324,8
     146,49
Net à payer
7 178,31

2)    Ecriture comptables :
Chez le fournisseur ALWAFA                               Chez le client RIJA
                            14/05                                                                         14/05
3421   Clients                               3 178,31                     6 111   Achats de marchandises     7178,31
 5161   Caisse                                   4 000                       5161           Caisse                                        4 000  
 7111     Ventes de marchandises                  7 178,31     4411           Fournisseurs                            3178,31         Facture Facture N° 46                                                                  Facture N° 46
 

3-2) Les réductions financières : Escompte financier
a) Définition :
         Les réductions financières appelées escompte de règlement sont des réductions accordées à un client qui, habituellement règle ses créances à terme, (par exemple après deux ou trois mois) accepte de payer son fournisseur au comptant (par chèque ou espèces) avant l’échéance normale ou convenue initialement.
         Donc l’escompte de règlement est accordé pour règlement au comptant ; ce qui justifie son appellation.
b- Mode de calcul et enregistrement comptable :
b-1) Mode de calcul :
         L’escompte de règlement, souvent exprimé en pourcentage, est calculé sur la base du dernier net commercial ou le montant brut s’il s’agit d’une facture simple.
         Le montant de l’escompte financier est soustrait du net commercial pour obtenir le net financier.
Net financier = Dernier net commercial – Escompte financier
Avec :
Escompte financier = Dernier net commercial (ou montant brut) * Taux d’escompte

b-2) Enregistrement comptable
         En matière d’enregistrement comptable, et contrairement aux réductions commerciales, l’escompte de règlement est toujours comptabilisé quelque que soit la nature du document comptable sur lequel il figure (facture « Doit » ou facture « Avoir »).
L’escompte représente :

Pour le fournisseur

Pour le client
Ø Une charge (classe 6)
Ø Un produit (classe 7)
Ø Une charge financière (rubrique 63)
Ø Un produit financier    (rubrique 73)
Ø Compte concerné :
6386 : Escomptes accordés
Ø Compte concerné :
7386 : Escomptes obtenus

Ellipse: i
 

          Important !
En matière de codification comptable, on note l’existence du parallélisme des codes des comptes de l’escompte utilisés à savoir :
6386 : Escomptes accordés     et    7386 : Escomptes obtenus

 

§  Exemple 1 : Facture simple avec une réduction financière
Le 30/05, l’entreprise SALIMA vend 12 500 Dh de marchandises au client FARID, facture N° 35 escompte de règlement 3%. Le règlement s’est effectué comme suit : 6 000 Dh par chèque bancaire N°125 et le reste à crédit.

Travail à faire :
1)    Etablir la facture.
2)    Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise SALIMA et l’entreprise FARID.

Solution :
1)    Présentation de la facture N°35:
Fournisseur SALIMA
Client FARID

Facture N°35
Date 30/05
Libellé
Montant
Marchandises
Remise 3%
12 500
     375
Net à payer
12  125
2)    Ecriture comptable :

Chez le fournisseur SALIMA                               Chez le client FARID
                            30/05                                                                         30/05
3421   Clients                                   6 125                      6 111    Achats de marchandises   12 500
5141   Banque                                  6 000                       7386              Escomptes obtenus                  375
6386   Escomptes accordés                 675                       5141              Banque                                   6 000  
  7111 Ventes de  marchandises                    12 500        4411            Fournisseurs                            6 125
                Facture N° 35 ; Chèque N° 125                                                                      Facture N° 35 ; Chèque N° 125
 


§  Exemple 2 : Facture comportant des réductions commerciales et financières
Le 26/03, l’entreprise MAANI achète auprès de l’entreprise NTIFI diverses marchandises Facture N°28 : Montant brut 26 750 Dh ; Remise 4% et 2% ; Escompte 3%. Le règlement de cette facture s’est effectué comme suit : 19 600 Dh par chèque bancaire N° 58 et le reste en espèces.

Travail à faire :
1)    Etablir la facture.
2)    Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise MAANI et l’entreprise NTIFI.

Solution :
1)    Présentation de la facture 
Fournisseur NTIFI        Client MAANI

Facture N°28
Date 26/03
Libellé
Montant
Marchandises
Remise 4%
26 750
  1 070
Net commercial (1)
Remise 2%
25 680
   513,6
Net commercial (2)
Remise 3%
25 166,4
   754,99

Net à payer
24 411 ,41
1)    Ecriture comptable :

Chez le fournisseur NTIFI                            Chez le client MAANI
                            26/03                                                                         26/03
3421   Clients                                4 811,41                    6 111    Achats de marchandises    25166,4
5141   Banque                                 19 600                      7386             Escomptes obtenus                  754,99
6386   Escomptes accordés            754,99                       5141             Banque                                    19 600  
  7111 Ventes de  marchandises                   25 166,4        4411           Fournisseurs                           4 811,41
                Facture N° 28 ; Chèque N° 58                                                                        Facture N° 28 ; Chèque N° 58
 


Section 3: L’entreprise et la taxe sur la valeur ajoutée TVA
La taxe sur la Valeur ajoutée par abréviation TVA, d’après l’article 87 du code général des impôts 2010 est « une taxe sur le chiffre d’affaires qui s’applique aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l’exercice d’une profession libérale, accomplies au Maroc ; importations, … ». C’est un impôt indirect supporté par le client (le dernier consommateur du bien).
Elle est calculée à chaque étape du circuit économique et elle est versée mensuellement ou trimestriellement suivant les cas, à l’Etat (Receveur de l’administration fiscale). Elle concerne presque toutes les opérations économiques dites opérations imposables à l’exception de quelques unes dites opérations exonérées.

1) Mécanismes de la TVA
         En matière de TVA, l’entreprise joue le rôle d’intermédiaire entre les opérateurs économiques (son fournisseur et son client) et l’Etat.
         L’entreprise collecte auprès de ses clients la TVA facturée (qui figure sur la facture envoyée au client) lors d’une opération de vente, et déduit (récupère) la TVA dite TVA récupérable que ses fournisseurs lui ont facturé lors d’une opération d’achat.
         A la fin de chaque période (le mois ou le trimestre), l’entreprise calcule la différence entre la TVA facturée et la TVA récupérable appelée TVA Due et la verse à l’Etat dans le cas où le montant de la TVA due est supérieur à zéro.
         Dans le cas échéant (TVA due inférieur à zéro), l’entreprise déduit cette TVA Due négative appelée Crédit de TVA de la déclaration de la période suivante (Mois suivant ou le trimestre suivant).

Les achats de l’entreprise sont de deux types :
-         Les achats de marchandises, de matières et fournitures consommables et d’autres charges nécessaires à son cycle d’exploitation : La TVA grèvant ces achats, s’appelle TVA récupérable sur les charges.
-         Les acquisitions d’immobilisations (opérations d’investissement) telles que les acquisitions des machines, des installations techniques, du matériel de transport, des constructions, … etc. la TVA grèvant ces acquisitions s’appelle TVA récupérable sur immobilisations.

Donc
TVA due = TVA facturée – TVA récupérable
TVA due = TVA facturée – (TVA récupérable sur immobilisations + TVA récupérable sur charges)
La TVA ne constitue pour l’entreprise assujettie ni une charge ni un produit.

2) Mode de calcul et taux de TVA
2-1) Mode de calcul
La TVA s’exprime en pourcentage défini par la loi fiscale. Ainsi, le montant de la TVA s’obtient de la manière suivante :
TVA = Base de calcul * Taux de TVA




Base de calcul de la TVA est égale au
Montant brut : dans le cas d’une facture simple ne comportant ni des réductions commerciales ni des réductions financières.
Dernier net commercial : dans le cas d’une facture comportant seulement des réductions commerciales.
Net financier : Dans les cas d’une facture comportant des réductions financières.

Donc, l’entreprise calcule et facture à son client la TVA sur le prix de vente dit : Montant hors taxes déduction faite de l’ensemble des réductions commerciales et financières.
Montant hors taxes + Taxe sur la Valeur Ajoutée = Montant Toutes taxes comprises

Par abréviation

HT         +        TVA        =        TTC
Important !
Pour déterminer le montant HT du montant TTC, on utilise la formule suivante :
HT= TTC/ (1 + t) avec t = taux de TVA
Puisque : HT + TVA = TTC
               HT + (HT*t) = TTC
               HT (1 + t) = TTC et donc HT = TTC/(1 + t)
2-2) Taux de TVA
Suivant l’article 98 du code des impôts 2010 : « le taux normal de la taxe sur la valeur ajoutée est fixé à 20% ». Ce taux concerne tous les biens imposables non concernés par les autres taux de TVA. Il est appelé taux ad valorem.
De même, l’article 99 du code des impôts 2010 énumère les autres taux de TVA à savoir les taux réduits en dictant « sont soumis à la taxe aux taux réduits : 7%, 10%, 14%.
 

          Important !
Il existe en plus de ces taux, d’autres taux spécifiques.
3) Comptabilisation des factures comportant la TVA
La comptabilisation de la TVA fait appel aux comptes de tiers puisque l’entreprise joue le rôle d’un simple intermédiaire entre l’Etat et ses partenaires économiques : le fournisseur lors d’une opération d’achat et le client lors d’une opération de vente.

3-1) Opérations d’achats :
Le modèle de comptabilisation est le suivant :
                                            jj/mm
61..                  Achats de                                                                          X(1) 
34552               Etat TVA récupérable sur les charges                          TVA                                                                                    
              4411                                 Fournisseurs                                                    TTC
               Ou                                      Ou                               
              51..                                Compte de trésorerie (Banques
                                                    ou CCP  ou Caisse
                         Facture N°
 

(1)         X peut être suivant les cas : soit le montant H.T, soit le
               dernier Net commercial ou le net financier

§  Exemple 1 : Facture simple
Le 30 avril 2010, la société SUD-Ma achète 35 000 Dh de marchandises à crédi auprès de son fournisseurs FALAK, TVA 20%, facture N°15.

Travail à faire :
1)    Etablir la facture.
2)    Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise SUD-Ma

Solution :
1)    Présentation de la facture 
Fournisseur FALAK
        Client SUD-Ma

Facture N°15
Date 30/03
Libellé
Montant
Marchandises
TVA 20%
35 000
  7 000
Net à payer
42 000

1)    Ecriture comptable :
Chez le fournisseur SUD-Ma              
                                             30/03
6111      Achat de marchandises                               35 000
34552    Etat TVA rec. Sur charges                           7 000
 4411                    Fournisseurs                                                  42 000
              Facture N°15
 


§  Exemple 2 : Facture comportant des réductions commerciales
Le 20/03, l’entreprise KARTI reçoit de son fournisseur MARTI la facture N°256 payable dans un mois : Montant brut de marchandises 23 000 Dh, remises 5% et 3%, TVA 20%.

Travail à faire :
1)    Etablir la facture.
2)    Passez l’écriture comptable chez l’entreprise KARTI.

Solution :
1)    Présentation de la facture N°35

Fournisseur MARTI
        Client KARTI

Facture N°256
Date 20/03
Libellé
Montant
Marchandises
Remise 5%
23 000
              1 150
Net commercial (1)
Remise 3%
21 850
        655,5
Net commercial (2)
TVA 20%
    21 194,5
     4 238,9
Net à payer
25433,4
2)    Ecriture comptable :
Chez le client KARTI              
                                             20/03
6111      Achat de marchandises                               21 194,5
34552    Etat TVA rec. Sur charges                           4 238,9
   4411                    Fournisseurs                                                  25 433,4
              Facture N°256
§  Exemple 3 : Facture comportant des réductions commerciales et financières
Le 04/04, l’entreprise MALAKA a adressé à l’entreprise ANIS la facture N°12 concernant diverse marchandises : Montant brut 32 000 Dh, remise 3%, escompte de règlement 2%, TVA 20%.

Travail à faire :
1)    Etablir la facture.
2)    Passez l’écriture comptable chez l’entreprise ANIS.
Solution :
1)    Présentation de la facture
Fournisseur MALAKA
        Client ANIS

Facture N°12
Date 04/04
Libellé
Montant
Marchandises
Remise 3%
32 000
     960
Net commercial (1)
Remise 2%
31 040
        620,8
Net commercial (2)
TVA 20%
    30 419,2
       6 083,84
Net à payer
     36 503,04
2)    Ecriture comptable :
Chez le client                
                                              04/04
6111      Achat de marchandises                               31 040
34552    Etat TVA rec. Sur charges                           6 083,84
   7386        Escomptes obtenues                                                      620,8
   4411        Fournisseurs                                                               36 503,04
              Facture N°12
 

3-2) Opérations de ventes :
Le modèle de comptabilisation est le suivant :
  jj/mm
3421                    Clients                                                                          TTC
Ou                         ou
51..                      Compte de trésorerie (Banques ou CCP ou Caisse)
              71..                                                                 Ventes de…….                          X(1)
              4455                                                     Etat TVA facturée                    TVA
                              Facture N°
 

(1)         X peut être suivant les cas  soit le montant H.T, soit le dernier Net

 
 
                commercial ou le net financier
§  Exemple 4 : Facture simple
Le 25/04, l’entreprise ZIDA achète auprès de son fournisseur JAILA un lot de marchandises à 18 000 Dh, facture N°235, TVA 20%.

Travail à faire :
1)    Etablir la facture.
2)    Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise JAILA.

Solution :
1)    Présentation de la facture N°235
Fournisseur JAILA
        Client ZIDA

Facture N°235
Date 25/04
Libellé
Montant
Marchandises
TVA 20%
18 000
  3 600
Net à payer
 21 600


2)    Ecriture comptable :
Chez le fournisseur JAILA              
                                             25/04
3421      Clients                                                         21 600
   7111                 Ventes de Marchandises                                18 000
   4455                 Etat TVA Facturé                                            3 600
              Facture N°235
 


§  Exemple 5 : Facture comportant des réductions commerciales
Le 28/04, l’entreprise DRIMA vend à son client MADINI diverses marchandises à crédit au prix de 15 600, facture N° A23 remise 2%, TVA 20%.

Travail à faire :
1)    Etablir la facture.
2)    Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise DRIMA.
Solution :
1)    Présentation de la facture N°A23
Fournisseur DRIMA
        Client MADINI

Facture N°A23
Date 28/04
Libellé
Montant
Marchandises
Remise 2%
15 600
     312
Net commercial
TVA 20%
15 288
     3 057,6
Net à payer
  18 345,6
2)    Ecriture comptable :
Chez le fournisseur DRIMA              
                                             28/04
3421      Clients                                                         18 345,6
   7111                 Ventes de Marchandises                                15 288
   4455                 Etat TVA Facturé                                            3 057,6
              Facture N°A23
 


§  Exemple 6 : Facture comportant des réductions commerciales et financières
Le 26/06, l’entreprise WAMA vend contre chèque bancaire N°856 : montant brut  18 000 Dh, remise 5%, escompte 3%, TVA 20%. Facture N°365 au client RIMA.

Travail à faire :
1)    Etablir la facture.
2)    Passez l’écriture comptable chez l’entreprise WAMA.

Solution :
1)    Présentation de la facture N°365
Fournisseur WAMA
        Client RIMA

Facture N°365
Date 26/06
Libellé
Montant
Marchandises
Remise 5%
18 000
     900
Net commercial
Escompte 3%
17 100
     513
Net financier
TVA 20%
16 587
    3 317,4



 
Net à payer
19  904,4
2)    Ecriture comptable :
Chez le fournisseur RIMA              
                                             26/06
3421      Clients                                                        19 904,4
     6386      Escomptes accordées                                         513
 7111                 Ventes de Marchandises                                                    17 100
 4455                 Etat TVA Facturé                                                              3 317,4
              Facture N°365, chèque N° 856
 


4) La facture « Avoir »
         Appelée couramment « Avoir », cette pièce justificative concerne un événement postérieur à l’opération initiale matérialisée par la facture.
         L’avoir est établit suivant les cas ci-après :
·        1er cas : retour de marchandises non conformes à la commande
·        2ème cas : réductions « hors facture » c’est-à-dire figurant dans une autre pièce justificative.
·        3ème cas : demande d’escompte supplémentaire.



4-1) Comptabilisation des retours de biens :
         Après la réalisation de l’opération commerciale, le client peut retourner les biens qu’il a achetés auprès de son fournisseur en raison de non-conformité à sa commande.
Ainsi, ce retour doit s’effectuer dans les mêmes conditions que l’opération initiale d’achat. L’établissement de l’avoir est réalisé donc en représentant les mêmes conditions et la même structure que celles de la facture initiale.
Par exemple, si une réduction commerciale ou financière figurait sur la facture, elle doit être déduite du montant brut des biens retournés.
Du point de vue comptable, l’avoir est enregistré d’une manière inverse par rapport à celle de la facture « doit » (les comptes débités au niveau de l’opération d’achat ou de vente matérialisés par la facture seront crédités et vis versa), et cela suivant le modèle suivant :

Chez le client                                   jj/mm
 
4411                    Fournisseurs                                                                TTC
7386                     Escomptes obtenus                                                             X
              61..                            Achats de…….                                                                   H.T
              4455                Etat TVA récupérable sur les charges                                 Avoir N°                                                                                          TVA

 
 

Chez le fournisseur                            jj/mm
 
71..                      Ventes de…..                                                                H.T
4455                     Etat TVA facturée                                                           TVA
              3421                                           Clients                                                               TTC
              6386                                        Escomptes accordés                                    Avoir N°                                                                                             X
 

§  Exemple 1 : Avoir simple
A la réception des marchandises achetées auprès de son fournisseur MARIT, l’entreprise MILEC constate qu’un lot de marchandises pour un montant brut de 1 000 Dh n’est pas conforme à la commande correspondant à la facture N°V36 (TVA 20%) et le retourne à son fournisseur.
Le 24/05, MARIT adresse à son client une facture AVOIR N° AV16.

Travail à faire :
1)    Etablir la facture avoir.
2)    Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise MARIT et MILEC.

Solution :
1)    Présentation de la facture avoir N°AV16:

Fournisseur MARIT
Client MILEC

Facture N°AV16
Date 24/05
Libellé
Montant
Marchandises
TVA 20%
1 000
  200
Net à payer
       1 200

2)    Ecriture comptable :

Chez le fournisseur MARIT                         Chez le client MILEC
                            24/05                                                                         24/05
7111    Ventes de marchandises       1 000                       4411    Fournisseurs                       1 200
 4455   TVA facturée                         200                         6111     Achats de marchandises                1 000
 3421        Clients                                            1 200        34552     TVA rec./ charges                          200
            Facture Avoir N°AV16                                                    Facture Avoir N°AV16

 
 
  



§  Exemple 2 : Avoir comportant des réductions commerciales
En vue de garder de bonnes relations avec son client MILEC, l’entreprise MARIT décide de lui accorder un rabais supplémentaire de 10% sur le montant net des marchandises conservées soit 180 Dhs et lui adresse le 28/05 une facture avoir N°AV17.

Travail à faire :
1)    Etablir la facture avoir.
2)    Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise MARIT et MILEC

Solution :
1)     Présentation de la facture avoir N°V17:
2)     
Fournisseur MARIT
Client MILEC

Facture Avoir N°AV17
Date 28/05
Libellé
Montant
Rabais 10%
TVA 20%
180
  36
Net à payer
    216

3)    Ecriture comptable :
Chez le fournisseur MARIT                         Chez le client MILEC
                            28/05                                                                         28/05
7111    Ventes de marchandises        180                         4411    Fournisseurs                        216
 4455   TVA facturée                          36                          6111     Achats de marchandises                 180
 3421        Clients                                            216           34552     TVA rec./ charges                          36
            Facture Avoir N°AV17                                                    Facture Avoir N°AV17
 


4-2) Comptabilisation des réductions commerciales supplémentaires :
Lors d’une opération commerciale, il se peut que le client, après avoir reçu les biens (marchandises ou produits finis) ne soit pas complètement satisfait des biens livrés (mauvaise qualité, non-conformité aux normes demandées, …etc). il peut donc demander à son fournisseur des réductions commerciales supplémentaires.
         Ces dernières, hors facture, modifient les conditions commerciales de départ ; elles doivent donc être comptabilisées dans des comptes spécifiques.
Elles sont analysées du point de vue comptable comme :
-         Des réductions commerciales (Rabais, Remise ou Ristourne) obtenues par le client ;
-         Des réductions commerciales (Rabais, Remise ou Ristourne) accordées par le fournisseur.
24

Filière
U.F.
ELABORE PAR
EFP
ANNEE DE FORMATION
TCE 1

Comptabilité générale: Les opérations courantes
AL TALLA ILIAS
ISTA
OUEZZANE
2014-2015

 
Le schéma de comptabilisation de ces réductions est le même que celui des retours de biens sauf que :
-         Chez le client, le compte « 61..Achats de …. » sera remplacé par le compte RRRO à savoir 61X9 « Rabais, Remise ou Ristourne obtenus sur … »
-         Chez le fournisseur, le compte « 71..Ventes de …. » sera remplacé par le compte RRRA à savoir 71X9 « Rabais, Remise ou Ristourne accordés sur … »

Le modèle de comptabilisation est donc le suivant :
Chez le client                                    jj/mm
 
4411                    Fournisseurs                                                                TTC
              61x9                RRR          obtenus sur ….                                                           H.T 
              34552              Etat TVA récupérable sur les charges                               TVA
                             Avoir N°                                                                                          
 

Chez le fournisseur                            jj/mm
 
71x9                    RRR accordés sur ..                                                    H.T
4455                     Etat TVA facturée                                                            TVA
              
               3421                                                             Clients                                     TTC
                              Avoir N°                                                                                             
 


§  Exemple :
Le 30/05, l’entreprise F-TINI accorde à son client CARTI, une remise de 10% et un escompte de 3% sur le net commercial de la facture N°14 du 14/05 : Montant brut 18 000dh, remise 5%, TVA 20% (Avoir N°AV18).
Travail à faire :
1)    Etablir les deux factures : Facture N°14 et facture avoir N°AV18.
2)    Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise CARTI et l’entreprise F-TINI.

Solution :
1)     Présentation des factures

Fournisseur F-TINI
Client CARTI

Fournisseur F-TINI
Client CARTI
Facture N°14
Date 14/05
Facture Avoir N°AV18
Date 30/05
Libellé
Montant
Libellé
Montant
Marchandises
Remise 5%
18 000
    900
Remise 10%
TVA 20%
1 710
   342
Net commercial
TVA 20%
17 100
  3 420


25
Filière
U.F.
ELABORE PAR
EFP
ANNEE DE FORMATION
TCE 1

Comptabilité générale: Les opérations courantes
AL TALLA ILIAS
ISTA
OUEZZANE
2014-2015

 
Net à payer
20 520
Net à payer
        2 052

2)    Ecriture comptable :
Chez le fournisseur F-TINI                              Chez le client CARTI
                            14/05                                                                         14/05
 3421        Clients                           20 520                       6111    Achats de marchandises   17 100
 7111    Ventes de marchandises                  17100          3421    TVA rec./ charges             3 420
 4455    TVA facturée                                    3 420          4411     Fournisseurs                                   20 520
            Facture N°14                                                                    Facture N°14
                            30/05                                                                         30/05
4455    Etat TVA Facturée                342                         4411    Fournisseurs                      2 052
7119   R.R.Raccordées par l’ent.     1 710                      34552       TVA rec./ charges                         342
3421        Clients                                           2 052          6119        R.R.R. obtenues sent.                    1 710
            Facture avoir N°AV18                                                    Facture Avoir N°AV18
 


4-3) Comptabilisation de l’escompte supplémentaire :
         L’escompte supplémentaire, hors facture, est enregistré de la même façon que celle de la facture. Toutefois, il a des conséquences sur la TVA :
-         Lors d’une opération d’achat, cela entraîne pour le client, une diminution de la TVA récupérable sur les charges.
-         Lors d’une opération de vente, cela entraîne pour le fournisseur une diminution de la TVA facturée.

Ainsi, le modèle de comptabilisation est le suivant :
Chez le client                                     jj/mm
 
4411                    Fournisseurs                                                                TTC
7386                Escomptes obtenus                                                                   X                       4552                Etat TVA récupérable sur les charges                               TVA
                             Avoir N°                                                                                         
 



Chez le fournisseur                            jj/mm
 
6386                    Escomptes accordés                                                       X
4455                     Etat TVA facturée                                                            TVA
             
               3421                                                             Clients                                     TTC
                              Avoir N°                                                                                            

 
 





§  Exemple :
Le 15/10, l’entreprise STAFF accorde à son client RUMUX, un escompte de 3% sur le net commercial de la facture N°65 du 28/10 : Montant brut 35 000dh, remise 2%, TVA 20% (Avoir N°AV32).

Travail à faire :
1)    Etablir les deux factures : Facture N°65 et facture avoir N°AV32.
2)    Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise RUMIX et l’entreprise CARTI.

Solution :
1)     Présentation des factures

Fournisseur STAFF
Client RUMUX

Fournisseur STAFF
Client RUMUX
Facture N°65
Date 15/10
Facture Avoir N°AV32
Date 28/10
Libellé
Montant
Libellé
Montant
Marchandises
Remise 2%
35 000
    700
Escompte 3%
TVA 20%
1 029
   205,8
Net commercial
TVA 20%
34 300
  6 860


Net à payer
41 160
Net à payer
        1234,8


2)    Ecriture comptable :

Chez le fournisseur                                        Chez le client
                            15/10                                                                         15/10
 3421    Clients                                41 160                      6111    Achats de marchandises   34 300
 7111    Ventes de marchandises                 34 300          3421    TVA rec./ charges             6 860
 4455    TVA facturée                                   6 860          4411     Fournisseurs                                   41 160
            Facture N°65                                                                    Facture N°65
                            28/10                                                                         28/10
4455    Etat TVA Facturée              205,8                        4411    Fournisseurs                      1234,8
6386    Escomptes accordés            1 029                       7386         Escompte obtenus                          1029
3421        Clients                                          1234,8        34552       TVA rec./ charges                          205,8
            Facture avoir N°AV32                                                    Facture Avoir N°AV32
CONCLUSION :
Les opérations d’achats et de ventes constituent l’essentiel des opérations du cycle d’exploitation de l’entreprise. Toutefois, d’autres opérations complémentaires qualifiées « accessoires » viennent les compléter à savoir les opérations du transport et des emballages.



Chapitre : Opérations d'achats et de ventes Chapitre : Opérations d'achats et de ventes Reviewed by IstaOfppt on 11:29 Rating: 5

Aucun commentaire:

Fourni par Blogger.