Chapitre : Opérations d'achats et de ventes

Introduction :

Que l’entreprise dispose d’une activité commercial, industrielle ou de services, les opérations d’achats et de ventes constituent l’essentiel de son cycle d’exploitation, et contribuent à la formation du résultat, et donc à la modification de son patrimoine.

Les opérations d’achats marquant souvent le début du cycle d’exploitation, se traduisent par l’acquisition des biens ou des services entraînant la création d’une dette envers le fournisseur ou une opération de décaissement (sortie d’argent, ou diminution des disponibilités). Elles constituent donc une charge pour l’entreprise.

Les opérations de ventes caractérisant souvent la fin du cycle d’exploitation, se traduisent par la livraison des biens ou des services entraînant la création des créances auprès des clients ou une opération d’encaissement (entrée d’argent ou augmentation des disponibilités). Elles constituent donc un produit pour l’entreprise.

Ces opérations d’achats et de ventes sont matérialisées par des documents comptables constituant des pièces justificatives à savoir :

- La facture « Doit » : appelée couramment « Facture », elle concerne l’opération initiale de la transaction commerciale (livraison des biens ou des services) ;

- La facture « Avoir » : appelée couramment « Avoir », elle concerne un événement postérieur à l’opération initiale et donc à la facture (retour de marchandises non conformes ou réductions « hors facture »).

Section 1: La facture « Doit » : Pièce justificative des opérations d’achat et de ventes

1) Définition :

La facture est le document officiel matérialisant les transactions commerciales (opérations d’achats et ventes). Elle constitue, pour l’administration fiscale la pièce comptable justificative de l’opération commerciale, et aussi un moyen de preuve en cas de litige.

En effet, le processus d’établissement de la facture est le suivant :

- -

Le fournisseur propose ses biens au client en mentionnant une estimation de leur prix sur un document appelé : devis. (appelé parfois la facture Proforma) ; -Le client, lorsqu’il accepte la proposition du fournisseur, établit un document appelé bon de commande et l’envoie au fournisseur pour confirmer sa demande d’achat de biens ou de services ;-Le fournisseur, dès la réception du bon de commande, prépare les biens et les envoie (livre) au client, accompagnés d’un document appelé bon de livraison ;-Pour qu’il soit payé, le fournisseur établit la facture sur la base du bon de livraison et l’envoie au client.

Important !

Le devis (ou facture proforma), le bon de commande et le bon de livraison ne constituent pas des pièces comptables justificatives. Ils ne sont pas admis par l’administration fiscale.

C’est seulement la facture qui sert de pièce justificative des opérations en matière d’enregistrement comptable.

La facture peut avoir d’autres appellations à savoir : Quittance (d’électricité ou de loyer), la note, …etc.

2) Cadre réglementaire de la facture :

Les ventes de produits et les prestations de services doivent faire l’objet d’une facture pour les opérations entre les entreprises. Parfois, on fait recours à un simple ticket de caisse.

Conformément à l’article 145 du code général des impôts :

« Les contribuables sont tenus de délivrer à leurs acheteurs ou clients des factures ou mémoires pré-numérotés et tirés d’une série continue ou édités par un système informatique selon une série continue sur lesquels ils doivent mentionner en plus des indications habituelles d’ordre commercial :

1°- L’identité du vendeur ;

2°- Le numéro d’identification fiscale attribué par le service local des impôts, ainsi que le numéro d’article d’imposition à l’impôt des patentes ;

3°- la date de l’opération ;

4°- Les noms, prénoms ou raison sociale et adresse des acheteurs ou clients ;

5°- Les prix, quantité et nature des marchandises vendues, des travaux exécutés ou des services rendus ;

6°- d’une manière distincte le montant de la taxe sur la valeur ajoutée réclamée en sus du prix ou comprise dans le prix…

7°- Les références et le monde de paiement se rapportant à ces factures ou mémoires ;

8°- et tous autres renseignements prescrits par les dispositions légales… »

3) Présentation de la facture

Présentation générale :

Nom du Fournisseur (ou raison sociale) Adresse			Code client : Nom du Client (ou raison sociale) Adresse
Facture N° : Date : ……/…../…………………
Code Article	Libellé Article	Quantité	Prix Unitaire	Montant




Net à payer

Présentation pédagogique :

Facture N° : Date :…../……/…………….
Libellé	Montant
Montant Brut … ….. …
Net à payer

Le contenu de la facture est composé de trois parties :

· Le montant brut ou la première valeur annoncée par le veneur des biens ou services ;

· Les éléments à déduire du montant brut lors des négociations commerciales entre le veneur et le client à savoir les réductions commerciales (Rabais, Remis et Ristourne) et les réductions financières (Escompte de règlement) ;

· Les éléments à ajouter à savoir la Taxe sur la Valeur A joutée (TVA), le transport et les emballages.

Section 2: L’enregistrement des factures d’achats et des ventes

1) Mode de comptabilisation des opérations d’achats et de ventes

1-1) Opérations d’achats :

Pour l’entreprise « client », l’opération d’achat peut concerner, soit des marchandises dans le cas d’une activité commerciale, soit des matières premières, des matières consommables, des travaux et des fournitures dans le cas d’une activité industrielle ; soit des prestations de services dans le cas d’une activité de services.

Comptes des achats (Class 6 ; Charges)
Numéro de compte	Intitulé de compte	Nature d’activité
611.	Achats revendus de marchandises	Activité commerciale
6121 6125	Achats consommés de matières et fournitures	Activité industrielle
6126	Achats de travaux	Activité de services

Chez l’entreprise « Client », le modèle d’enregistrement comptable d’une opération d’achat est le suivant :

§ Exemple :

L’entreprise RAMAC et l’entreprise SENI sont en relation d’affaires. Au cours du mois mai 2010, elles ont effectués les opérations suivantes :

Fournisseur RAMAC Client SENI		Fournisseur RAMAC Client SENI
Facture N°47 Date 15/05		Facture N°50 Date 30/05
Libellé	Montant	Libellé	Montant
Marchandises	12 600	Marchandises	5 600
Net à payer	12 600	Net à payer	5 600
Règlement dans 2 mois		Réglée par chèque bancaire N° 1014 et encaissé le même jour

Travail à faire : enregistrez les deux factures au journal du Client SENISolution :

1-2) Opérations de ventes :

Au même titre qu’une opération d’achat, l’opération de vente pour l’entreprise « Fournisseur » peut concerner soit des marchandises dans le cas d’une activité commerciale, soit des produits finis dans le cas d’une activité industrielle, soit des prestations de services dans le cas d’une activité de services.

Comptes des produits (Class 7 : Produits)
Numéros de compte	Intitulé de compte	Nature d’activité
711.	Ventes de marchandises	Activité commerciale
7121 à 7122	Achats de biens produits	Activité industrielle
7124	Achats de services	Activité de services

Chez l’entreprise « Fournisseur », le modèle d’enregistrement comptable d’une opération de vente est le suivant :

jj/mm

3421.. Clients X

Ou ou

51.. Compte de trésorerie (Banques ou CCP ou Caisse)

71.. Ventes de …….. X

Facture N°

§ Exemple : Reprenons le même exemple précédent.

Travail à faire : Enregistrez les deux factures au journal du fournisseur RAMAC

Solution :

Chez le fournisseur RAMAC

15/05

3421 Clients 12 600

7111 Ventes de marchandises 12 600

Facture N°47

30/15

5141 Banque 5 600

7111 Ventes de marchandises 5 600

Facture N° 50, Chèque N° 1014

Enfin, les opérations d’achats et de ventes peuvent correspondre soient à :

- des opérations simples (factures simples) ;

- des opérations comportant des réductions (commerciales ou/et financières).

2) Factures simples :

Les factures simples des opérations d’achats et de ventes sont des factures qui ne comportent ni des réductions (commerciales et/ou financières) ni des majorations (Taxe sur la valeur ajoutée, transport, emballages, etc.).

L’enregistrement comptable de ces factures consiste à appliquer les règles de comptabilisation des opérations d’achats et de ventes.

§ Exemple 1 :

Le 06/03, l’entreprise « MADERA » a procédé à l’achat de matière première (à savoir : du bois) auprès de son fournisseur « Bois du Nord » au montant de 35 800 Dh à crédit, pour 30 jours. Facture N° 075.

Travail à faire :

1) Etablissez la facture.

2) Enregistrez l’opération respectivement chez l’entreprise MADERA et son fournisseur Bois du Nord.

Solution :

1) La présentation de la facture :

Fournisseur Bois Nord Client MADERA
Facture N°47 Date 06/03
Libellé	Montant
Marchandises	35 800
Net à payer	35 800

2) Enregistrement comptable :

Chez le fournisseur Bois du Nord Chez le client MADERA

06/03 06/03

3421 Clients 35 800 6 111 Achats de marchandises 35 800

7111 Ventes de marchandises 35 800 4411 Fournisseurs 35 800

Facture N° 075 Facture N° 075

§ Exemple 2 :

Le 12/03, l’entreprise FANI réalise une vente de marchandises à son client NIZAR pour un montant de 14 650 Dh, facture N° 141 payable comme suit : 4 000 Dh en espèces, le reste à crédit.

Travail à faire :

1) présentez la facture.

2) Enregistrez l’opération au journal des deux parties

Solution :

1) La présentation de la facture :

Fournisseur FANI Client Nizar
Facture N°141 Date 12/03
Libellé	Montant
Marchandises	14 650
Net à payer	14 650

2) Ecritures comptables :

Chez le fournisseur FANI Chez le client NIZAR

12/03 12/03

3421 Clients 10 650 6 111 Achats de marchandises 14 650

5161 Caisse 4 000 5161 Caisse 4 000

7111 Ventes de marchandises 14600 4411 Fournisseurs 10 650

Facture N° 141 Facture N° 141

§ Exemple 3 :

Le 03/05, l’entreprise ACHKAR vend à son client MIKA son produit fini pour un montant de 33 350 Dh : Facture N°20. Le règlement est effectué comme suit : 15 000 Dh par chèque bancaire N° 12 encaissé le même jour ; 2 500 Dh en espèces (pièces de caisse N° 230) et le reste dans 3 mois.

Travail à faire :

Enregistrez l’opération au journal de l’entreprise ACHKAR et MIKA

Solution :

Chez le fournisseur ACHKAR Chez le client MIKA

03/05 03/05

3421 Clients 15 850 6 111 Achats de marchandises 33 350

5141 Banques 15 000 4411 Fournisseurs 15 850

5161 Caisse 2 500 5141 Banque 15 000

7121 Ventes de produits finis 33 350 5161 Caisses 2 500

Facture N° 20 ; Chèque N° 12 Facture N° 20 ; Chèque N° 12

Pièce de caisse N° 230 Pièce de caisse N° 230

3) Factures comportant des réductions

Les réductions viennent en déduction (en diminution) du montant brut de la facture. Elles sont de deux types :

- Les réductions commerciales

- Les réductions financières

3-1) Les réductions commerciales :

a) Définition :

Les réductions commerciales se rapportent à une transaction commerciale, et ont donc un caractère commercial.

On distingue trois types de réductions commerciales : les rabais, les remises et les ristournes :

- Les rabais : Les rabais sont des réductions accordées par le fournisseur à son client (qui les obtient) en raison d’un défaut de qualité des biens livrés.

- Les remises : Les remises sont des réductions qui sont consenties aux clients qui achètent une grande quantité. Elles sont donc accordées en fonction de l’importance de l’opération.

Les ristournes : Les ristournes sont des réductions accordées par le fournisseur pour fidéliser les clients avec lesquels il réalise un chiffre d’affaires important. Elles sont calculées d’une façon périodique (mois, trimestre, semestre ou l’année)

b- Mode de calcul et enregistrement comptable :

Les réductions commerciales (rabais, remise, ristourne) qui figurent sur la facture « doit » (facture initiale) ne sont jamais comptabilisées : seul le montant net appelé net commercial est comptabilisé.

Net commercial = Montant brut – Réductions commerciales

En cas de plusieurs réductions commerciales (par exemple rabais et remise), le calcul se fait en « cascade » qui consiste à déduire du montant brut la première réduction pour obtenir le net commercial 1 et ensuite déduire de ce montant (net commercial 1) la 2^ème réduction pour obtenir le net commercial 2.

En matière d’enregistrement comptable, seul le dernier net commercial est comptabilisé de la même manière qu’une opération d’achat pour le client et de vente pour le fournisseur (voir section 1).

§ Exemple 1 : Facture avec une réduction

Le 04/05, l’entreprise HANI effectue un achat de matière première auprès de sin fournisseur HAMDI d’un montant brut de 23 000 Dh, remise 4%. Facture N°156 à crédit.

Travail à faire :

1) Etablir la facture.

2) Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise HANI et l’entreprise HAMDI.

Solution :

1) Présentation de la facture N°16:

Fournisseur HAMDI Client HANI
Facture N°156 Date 04/05
Libellé	Montant
Marchandises Remise 4%	23 000 920
Net à payer	22 080

2) Ecriture comptable :

Chez le fournisseur HAMDI Chez le client HANI

04/05 04/05

3421 Clients 22 080 6 111 Achats de marchandises 22 080

7111 Ventes de marchandises 22 080 4411 Fournisseurs 22 080

Facture N° 156 Facture N° 156

§ Exemple 2 :

Le 14/05, l’entreprise ALWAFA vend à son client RIJA des marchandises diverses Facture N° 46 : Montant brut 7 630 Dh, Remise 2%, Rabais 4%. Le règlement s’est effectué comme suit : 4 000 Dh en espèces et le reste à crédit.

Travail à faire :

1) Etablir la facture.

2) Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise ALWAFA et l’entreprise RIJA.

Solution :

1) Présentation de la facture :

Fournisseur ALWAFA Client RIJA
Facture N°46 Date 14/05
Libellé	Montant
Marchandises Rabais 4%	7 630 305,2
Net commercial (1) Remise 2%	7 324,8 146,49
Net à payer	7 178,31

2) Ecriture comptables :

Chez le fournisseur ALWAFA Chez le client RIJA

14/05 14/05

3421 Clients 3 178,31 6 111 Achats de marchandises 7178,31

5161 Caisse 4 000 5161 Caisse 4 000

7111 Ventes de marchandises 7 178,31 4411 Fournisseurs 3178,31 Facture Facture N° 46 Facture N° 46

3-2) Les réductions financières : Escompte financier

a) Définition :

Les réductions financières appelées escompte de règlement sont des réductions accordées à un client qui, habituellement règle ses créances à terme, (par exemple après deux ou trois mois) accepte de payer son fournisseur au comptant (par chèque ou espèces) avant l’échéance normale ou convenue initialement.

Donc l’escompte de règlement est accordé pour règlement au comptant ; ce qui justifie son appellation.

b- Mode de calcul et enregistrement comptable :

b-1) Mode de calcul :

L’escompte de règlement, souvent exprimé en pourcentage, est calculé sur la base du dernier net commercial ou le montant brut s’il s’agit d’une facture simple.

Le montant de l’escompte financier est soustrait du net commercial pour obtenir le net financier.

Net financier = Dernier net commercial – Escompte financier

Avec :

Escompte financier = Dernier net commercial (ou montant brut) * Taux d’escompte

b-2) Enregistrement comptable

En matière d’enregistrement comptable, et contrairement aux réductions commerciales, l’escompte de règlement est toujours comptabilisé quelque que soit la nature du document comptable sur lequel il figure (facture « Doit » ou facture « Avoir »).

L’escompte représente :

Pour le fournisseur		Pour le client
Ø Une charge (classe 6)		Ø Un produit (classe 7)
Ø Une charge financière (rubrique 63)		Ø Un produit financier (rubrique 73)
Ø Compte concerné : 6386 : Escomptes accordés		Ø Compte concerné : 7386 : Escomptes obtenus

Important !

En matière de codification comptable, on note l’existence du parallélisme des codes des comptes de l’escompte utilisés à savoir :

6386 : Escomptes accordés et 7386 : Escomptes obtenus

§ Exemple 1 : Facture simple avec une réduction financière

Le 30/05, l’entreprise SALIMA vend 12 500 Dh de marchandises au client FARID, facture N° 35 escompte de règlement 3%. Le règlement s’est effectué comme suit : 6 000 Dh par chèque bancaire N°125 et le reste à crédit.

Travail à faire :

1) Etablir la facture.

2) Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise SALIMA et l’entreprise FARID.

Solution :

1) Présentation de la facture N°35:

Fournisseur SALIMA Client FARID
Facture N°35 Date 30/05
Libellé	Montant
Marchandises Remise 3%	12 500 375
Net à payer	12 125

2) Ecriture comptable :

Chez le fournisseur SALIMA Chez le client FARID

30/05 30/05

3421 Clients 6 125 6 111 Achats de marchandises 12 500

5141 Banque 6 000 7386 Escomptes obtenus 375

6386 Escomptes accordés 675 5141 Banque 6 000

7111 Ventes de marchandises 12 500 4411 Fournisseurs 6 125

Facture N° 35 ; Chèque N° 125 Facture N° 35 ; Chèque N° 125

§ Exemple 2 : Facture comportant des réductions commerciales et financières

Le 26/03, l’entreprise MAANI achète auprès de l’entreprise NTIFI diverses marchandises Facture N°28 : Montant brut 26 750 Dh ; Remise 4% et 2% ; Escompte 3%. Le règlement de cette facture s’est effectué comme suit : 19 600 Dh par chèque bancaire N° 58 et le reste en espèces.

Travail à faire :

1) Etablir la facture.

2) Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise MAANI et l’entreprise NTIFI.

Solution :

1) Présentation de la facture

Fournisseur NTIFI Client MAANI
Facture N°28 Date 26/03
Libellé	Montant
Marchandises Remise 4%	26 750 1 070
Net commercial (1) Remise 2%	25 680 513,6
Net commercial (2) Remise 3%	25 166,4 754,99
Net à payer	24 411 ,41

1) Ecriture comptable :

Chez le fournisseur NTIFI Chez le client MAANI

26/03 26/03

3421 Clients 4 811,41 6 111 Achats de marchandises 25166,4

5141 Banque 19 600 7386 Escomptes obtenus 754,99

6386 Escomptes accordés 754,99 5141 Banque 19 600

7111 Ventes de marchandises 25 166,4 4411 Fournisseurs 4 811,41

Facture N° 28 ; Chèque N° 58 Facture N° 28 ; Chèque N° 58

Section 3: L’entreprise et la taxe sur la valeur ajoutée TVA

La taxe sur la Valeur ajoutée par abréviation TVA, d’après l’article 87 du code général des impôts 2010 est « une taxe sur le chiffre d’affaires qui s’applique aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l’exercice d’une profession libérale, accomplies au Maroc ; importations, … ». C’est un impôt indirect supporté par le client (le dernier consommateur du bien).

Elle est calculée à chaque étape du circuit économique et elle est versée mensuellement ou trimestriellement suivant les cas, à l’Etat (Receveur de l’administration fiscale). Elle concerne presque toutes les opérations économiques dites opérations imposables à l’exception de quelques unes dites opérations exonérées.

1) Mécanismes de la TVA

En matière de TVA, l’entreprise joue le rôle d’intermédiaire entre les opérateurs économiques (son fournisseur et son client) et l’Etat.

L’entreprise collecte auprès de ses clients la TVA facturée (qui figure sur la facture envoyée au client) lors d’une opération de vente, et déduit (récupère) la TVA dite TVA récupérable que ses fournisseurs lui ont facturé lors d’une opération d’achat.

A la fin de chaque période (le mois ou le trimestre), l’entreprise calcule la différence entre la TVA facturée et la TVA récupérable appelée TVA Due et la verse à l’Etat dans le cas où le montant de la TVA due est supérieur à zéro.

Dans le cas échéant (TVA due inférieur à zéro), l’entreprise déduit cette TVA Due négative appelée Crédit de TVA de la déclaration de la période suivante (Mois suivant ou le trimestre suivant).

Les achats de l’entreprise sont de deux types :

- Les achats de marchandises, de matières et fournitures consommables et d’autres charges nécessaires à son cycle d’exploitation : La TVA grèvant ces achats, s’appelle TVA récupérable sur les charges.

- Les acquisitions d’immobilisations (opérations d’investissement) telles que les acquisitions des machines, des installations techniques, du matériel de transport, des constructions, … etc. la TVA grèvant ces acquisitions s’appelle TVA récupérable sur immobilisations.

Donc

TVA due = TVA facturée – TVA récupérable

TVA due = TVA facturée – (TVA récupérable sur immobilisations + TVA récupérable sur charges)

La TVA ne constitue pour l’entreprise assujettie ni une charge ni un produit.

2) Mode de calcul et taux de TVA

2-1) Mode de calcul

La TVA s’exprime en pourcentage défini par la loi fiscale. Ainsi, le montant de la TVA s’obtient de la manière suivante :

TVA = Base de calcul * Taux de TVA

Base de calcul de la TVA est égale au	Montant brut : dans le cas d’une facture simple ne comportant ni des réductions commerciales ni des réductions financières.
	Dernier net commercial : dans le cas d’une facture comportant seulement des réductions commerciales.
	Net financier : Dans les cas d’une facture comportant des réductions financières.

Donc, l’entreprise calcule et facture à son client la TVA sur le prix de vente dit : Montant hors taxes déduction faite de l’ensemble des réductions commerciales et financières.

Montant hors taxes + Taxe sur la Valeur Ajoutée = Montant Toutes taxes comprises

Par abréviation

HT + TVA = TTC

Important !

Pour déterminer le montant HT du montant TTC, on utilise la formule suivante :

HT= TTC/ (1 + t) avec t = taux de TVA

Puisque : HT + TVA = TTC

HT + (HT*t) = TTC

HT (1 + t) = TTC et donc HT = TTC/(1 + t)

2-2) Taux de TVA

Suivant l’article 98 du code des impôts 2010 : « le taux normal de la taxe sur la valeur ajoutée est fixé à 20% ». Ce taux concerne tous les biens imposables non concernés par les autres taux de TVA. Il est appelé taux ad valorem.

De même, l’article 99 du code des impôts 2010 énumère les autres taux de TVA à savoir les taux réduits en dictant « sont soumis à la taxe aux taux réduits : 7%, 10%, 14%.

Important !

Il existe en plus de ces taux, d’autres taux spécifiques.

3) Comptabilisation des factures comportant la TVA

La comptabilisation de la TVA fait appel aux comptes de tiers puisque l’entreprise joue le rôle d’un simple intermédiaire entre l’Etat et ses partenaires économiques : le fournisseur lors d’une opération d’achat et le client lors d’une opération de vente.

3-1) Opérations d’achats :

Le modèle de comptabilisation est le suivant :

jj/mm

61.. Achats de X(1)

34552 Etat TVA récupérable sur les charges TVA

4411 Fournisseurs TTC

Ou Ou

51.. Compte de trésorerie (Banques

ou CCP ou Caisse

Facture N°

(1) X peut être suivant les cas : soit le montant H.T, soit le

dernier Net commercial ou le net financier

§ Exemple 1 : Facture simple

Le 30 avril 2010, la société SUD-Ma achète 35 000 Dh de marchandises à crédi auprès de son fournisseurs FALAK, TVA 20%, facture N°15.

Travail à faire :

1) Etablir la facture.

2) Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise SUD-Ma

Solution :

1) Présentation de la facture

Fournisseur FALAK Client SUD-Ma
Facture N°15 Date 30/03
Libellé	Montant
Marchandises TVA 20%	35 000 7 000
Net à payer	42 000

1) Ecriture comptable :

Chez le fournisseur SUD-Ma

30/03

6111 Achat de marchandises 35 000

34552 Etat TVA rec. Sur charges 7 000

4411 Fournisseurs 42 000

Facture N°15

§ Exemple 2 : Facture comportant des réductions commerciales

Le 20/03, l’entreprise KARTI reçoit de son fournisseur MARTI la facture N°256 payable dans un mois : Montant brut de marchandises 23 000 Dh, remises 5% et 3%, TVA 20%.

Travail à faire :

1) Etablir la facture.

2) Passez l’écriture comptable chez l’entreprise KARTI.

Solution :

1) Présentation de la facture N°35

Fournisseur MARTI Client KARTI
Facture N°256 Date 20/03
Libellé	Montant
Marchandises Remise 5%	23 000 1 150
Net commercial (1) Remise 3%	21 850 655,5
Net commercial (2) TVA 20%	21 194,5 4 238,9
Net à payer	25433,4

2) Ecriture comptable :

Chez le client KARTI

20/03

6111 Achat de marchandises 21 194,5

34552 Etat TVA rec. Sur charges 4 238,9

4411 Fournisseurs 25 433,4

Facture N°256

§ Exemple 3 : Facture comportant des réductions commerciales et financières

Le 04/04, l’entreprise MALAKA a adressé à l’entreprise ANIS la facture N°12 concernant diverse marchandises : Montant brut 32 000 Dh, remise 3%, escompte de règlement 2%, TVA 20%.

Travail à faire :

1) Etablir la facture.

2) Passez l’écriture comptable chez l’entreprise ANIS.

Solution :

1) Présentation de la facture

Fournisseur MALAKA Client ANIS
Facture N°12 Date 04/04
Libellé	Montant
Marchandises Remise 3%	32 000 960
Net commercial (1) Remise 2%	31 040 620,8
Net commercial (2) TVA 20%	30 419,2 6 083,84
Net à payer	36 503,04

2) Ecriture comptable :

Chez le client

04/04

6111 Achat de marchandises 31 040

34552 Etat TVA rec. Sur charges 6 083,84

7386 Escomptes obtenues 620,8

4411 Fournisseurs 36 503,04

Facture N°12

3-2) Opérations de ventes :

Le modèle de comptabilisation est le suivant :

jj/mm

3421 Clients TTC

Ou ou

51.. Compte de trésorerie (Banques ou CCP ou Caisse)

71.. Ventes de……. X(1)

4455 Etat TVA facturée TVA

Facture N°

(1) X peut être suivant les cas soit le montant H.T, soit le dernier Net

commercial ou le net financier

§ Exemple 4 : Facture simple

Le 25/04, l’entreprise ZIDA achète auprès de son fournisseur JAILA un lot de marchandises à 18 000 Dh, facture N°235, TVA 20%.

Travail à faire :

1) Etablir la facture.

2) Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise JAILA.

Solution :

1) Présentation de la facture N°235

Fournisseur JAILA Client ZIDA
Facture N°235 Date 25/04
Libellé	Montant
Marchandises TVA 20%	18 000 3 600
Net à payer	21 600

2) Ecriture comptable :

Chez le fournisseur JAILA

25/04

3421 Clients 21 600

7111 Ventes de Marchandises 18 000

4455 Etat TVA Facturé 3 600

Facture N°235

§ Exemple 5 : Facture comportant des réductions commerciales

Le 28/04, l’entreprise DRIMA vend à son client MADINI diverses marchandises à crédit au prix de 15 600, facture N° A23 remise 2%, TVA 20%.

Travail à faire :

1) Etablir la facture.

2) Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise DRIMA.

Solution :

1) Présentation de la facture N°A23

Fournisseur DRIMA Client MADINI
Facture N°A23 Date 28/04
Libellé	Montant
Marchandises Remise 2%	15 600 312
Net commercial TVA 20%	15 288 3 057,6
Net à payer	18 345,6

2) Ecriture comptable :

Chez le fournisseur DRIMA

28/04

3421 Clients 18 345,6

7111 Ventes de Marchandises 15 288

4455 Etat TVA Facturé 3 057,6

Facture N°A23

§ Exemple 6 : Facture comportant des réductions commerciales et financières

Le 26/06, l’entreprise WAMA vend contre chèque bancaire N°856 : montant brut 18 000 Dh, remise 5%, escompte 3%, TVA 20%. Facture N°365 au client RIMA.

Travail à faire :

1) Etablir la facture.

2) Passez l’écriture comptable chez l’entreprise WAMA.

Solution :

1) Présentation de la facture N°365

Fournisseur WAMA

Client RIMA

Facture N°365

Date 26/06

Libellé

Montant

Marchandises

Remise 5%

18 000

900

Net commercial

Escompte 3%

17 100

513

Net financier

TVA 20%

16 587

3 317,4

Net à payer

19 904,4

2) Ecriture comptable :

Chez le fournisseur RIMA

26/06

3421 Clients 19 904,4

6386 Escomptes accordées 513

7111 Ventes de Marchandises 17 100

4455 Etat TVA Facturé 3 317,4

Facture N°365, chèque N° 856

4) La facture « Avoir »

Appelée couramment « Avoir », cette pièce justificative concerne un événement postérieur à l’opération initiale matérialisée par la facture.

L’avoir est établit suivant les cas ci-après :

· 1^er cas : retour de marchandises non conformes à la commande

· 2^ème cas : réductions « hors facture » c’est-à-dire figurant dans une autre pièce justificative.

· 3^ème cas : demande d’escompte supplémentaire.

4-1) Comptabilisation des retours de biens :

Après la réalisation de l’opération commerciale, le client peut retourner les biens qu’il a achetés auprès de son fournisseur en raison de non-conformité à sa commande.

Ainsi, ce retour doit s’effectuer dans les mêmes conditions que l’opération initiale d’achat. L’établissement de l’avoir est réalisé donc en représentant les mêmes conditions et la même structure que celles de la facture initiale.

Par exemple, si une réduction commerciale ou financière figurait sur la facture, elle doit être déduite du montant brut des biens retournés.

Du point de vue comptable, l’avoir est enregistré d’une manière inverse par rapport à celle de la facture « doit » (les comptes débités au niveau de l’opération d’achat ou de vente matérialisés par la facture seront crédités et vis versa), et cela suivant le modèle suivant :

Chez le client jj/mm

4411 Fournisseurs TTC

7386 Escomptes obtenus X

61.. Achats de……. H.T

4455 Etat TVA récupérable sur les charges Avoir N° TVA

Chez le fournisseur jj/mm

71.. Ventes de….. H.T

4455 Etat TVA facturée TVA

3421 Clients TTC

6386 Escomptes accordés Avoir N° X

§ Exemple 1 : Avoir simple

A la réception des marchandises achetées auprès de son fournisseur MARIT, l’entreprise MILEC constate qu’un lot de marchandises pour un montant brut de 1 000 Dh n’est pas conforme à la commande correspondant à la facture N°V36 (TVA 20%) et le retourne à son fournisseur.

Le 24/05, MARIT adresse à son client une facture AVOIR N° AV16.

Travail à faire :

1) Etablir la facture avoir.

2) Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise MARIT et MILEC.

Solution :

1) Présentation de la facture avoir N°AV16:

Fournisseur MARIT Client MILEC
Facture N°AV16 Date 24/05
Libellé	Montant
Marchandises TVA 20%	1 000 200
Net à payer	1 200

2) Ecriture comptable :

Chez le fournisseur MARIT Chez le client MILEC

24/05 24/05

7111 Ventes de marchandises 1 000 4411 Fournisseurs 1 200

4455 TVA facturée 200 6111 Achats de marchandises 1 000

3421 Clients 1 200 34552 TVA rec./ charges 200

Facture Avoir N°AV16 Facture Avoir N°AV16

§ Exemple 2 : Avoir comportant des réductions commerciales

En vue de garder de bonnes relations avec son client MILEC, l’entreprise MARIT décide de lui accorder un rabais supplémentaire de 10% sur le montant net des marchandises conservées soit 180 Dhs et lui adresse le 28/05 une facture avoir N°AV17.

Travail à faire :

1) Etablir la facture avoir.

2) Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise MARIT et MILEC

Solution :

1) Présentation de la facture avoir N°V17:

Fournisseur MARIT Client MILEC
Facture Avoir N°AV17 Date 28/05
Libellé	Montant
Rabais 10% TVA 20%	180 36
Net à payer	216

3) Ecriture comptable :

Chez le fournisseur MARIT Chez le client MILEC

28/05 28/05

7111 Ventes de marchandises 180 4411 Fournisseurs 216

4455 TVA facturée 36 6111 Achats de marchandises 180

3421 Clients 216 34552 TVA rec./ charges 36

Facture Avoir N°AV17 Facture Avoir N°AV17

4-2) Comptabilisation des réductions commerciales supplémentaires :

Lors d’une opération commerciale, il se peut que le client, après avoir reçu les biens (marchandises ou produits finis) ne soit pas complètement satisfait des biens livrés (mauvaise qualité, non-conformité aux normes demandées, …etc). il peut donc demander à son fournisseur des réductions commerciales supplémentaires.

Ces dernières, hors facture, modifient les conditions commerciales de départ ; elles doivent donc être comptabilisées dans des comptes spécifiques.

Elles sont analysées du point de vue comptable comme :

- Des réductions commerciales (Rabais, Remise ou Ristourne) obtenues par le client ;

- Des réductions commerciales (Rabais, Remise ou Ristourne) accordées par le fournisseur.

Filière	U.F.	ELABORE PAR	EFP	ANNEE DE FORMATION
TCE 1	Comptabilité générale: Les opérations courantes	*AL TALLA ILIAS*	ISTA OUEZZANE	2014-2015

Le schéma de comptabilisation de ces réductions est le même que celui des retours de biens sauf que :

- Chez le client, le compte « 61..Achats de …. » sera remplacé par le compte RRRO à savoir 61X9 « Rabais, Remise ou Ristourne obtenus sur … »

- Chez le fournisseur, le compte « 71..Ventes de …. » sera remplacé par le compte RRRA à savoir 71X9 « Rabais, Remise ou Ristourne accordés sur … »

Le modèle de comptabilisation est donc le suivant :

Chez le client jj/mm

4411 Fournisseurs TTC

61x9 RRR obtenus sur …. H.T

34552 Etat TVA récupérable sur les charges TVA

Avoir N°

Chez le fournisseur jj/mm

71x9 RRR accordés sur .. H.T

4455 Etat TVA facturée TVA

3421 Clients TTC

Avoir N°

§ Exemple :

Le 30/05, l’entreprise F-TINI accorde à son client CARTI, une remise de 10% et un escompte de 3% sur le net commercial de la facture N°14 du 14/05 : Montant brut 18 000dh, remise 5%, TVA 20% (Avoir N°AV18).

Travail à faire :

1) Etablir les deux factures : Facture N°14 et facture avoir N°AV18.

2) Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise CARTI et l’entreprise F-TINI.

Solution :

1) Présentation des factures

Fournisseur F-TINI

Client CARTI

Fournisseur F-TINI

Client CARTI

Facture N°14

Date 14/05

Facture Avoir N°AV18

Date 30/05

Libellé

Montant

Libellé

Montant

Marchandises

Remise 5%

18 000

900

Remise 10%

TVA 20%

1 710

342

Net commercial

TVA 20%

17 100

3 420

Filière	U.F.	ELABORE PAR	EFP	ANNEE DE FORMATION
TCE 1	Comptabilité générale: Les opérations courantes	*AL TALLA ILIAS*	ISTA OUEZZANE	2014-2015

Net à payer

20 520

Net à payer

2 052

2) Ecriture comptable :

Chez le fournisseur F-TINI Chez le client CARTI

14/05 14/05

3421 Clients 20 520 6111 Achats de marchandises 17 100

7111 Ventes de marchandises 17100 3421 TVA rec./ charges 3 420

4455 TVA facturée 3 420 4411 Fournisseurs 20 520

Facture N°14 Facture N°14

30/05 30/05

4455 Etat TVA Facturée 342 4411 Fournisseurs 2 052

7119 R.R.Raccordées par l’ent. 1 710 34552 TVA rec./ charges 342

3421 Clients 2 052 6119 R.R.R. obtenues sent. 1 710

Facture avoir N°AV18 Facture Avoir N°AV18

4-3) Comptabilisation de l’escompte supplémentaire :

L’escompte supplémentaire, hors facture, est enregistré de la même façon que celle de la facture. Toutefois, il a des conséquences sur la TVA :

- Lors d’une opération d’achat, cela entraîne pour le client, une diminution de la TVA récupérable sur les charges.

- Lors d’une opération de vente, cela entraîne pour le fournisseur une diminution de la TVA facturée.

Ainsi, le modèle de comptabilisation est le suivant :

Chez le client jj/mm

4411 Fournisseurs TTC

7386 Escomptes obtenus X 4552 Etat TVA récupérable sur les charges TVA

Avoir N°

Chez le fournisseur jj/mm

6386 Escomptes accordés X

4455 Etat TVA facturée TVA

3421 Clients TTC

Avoir N°

§ Exemple :

Le 15/10, l’entreprise STAFF accorde à son client RUMUX, un escompte de 3% sur le net commercial de la facture N°65 du 28/10 : Montant brut 35 000dh, remise 2%, TVA 20% (Avoir N°AV32).

Travail à faire :

1) Etablir les deux factures : Facture N°65 et facture avoir N°AV32.

2) Passez l’écriture comptable à la fois chez l’entreprise RUMIX et l’entreprise CARTI.

Solution :

1) Présentation des factures

Fournisseur STAFF Client RUMUX		Fournisseur STAFF Client RUMUX
Facture N°65 Date 15/10		Facture Avoir N°AV32 Date 28/10
Libellé	Montant	Libellé	Montant
Marchandises Remise 2%	35 000 700	Escompte 3% TVA 20%	1 029 205,8
Net commercial TVA 20%	34 300 6 860
Net à payer	41 160	Net à payer	1234,8

2) Ecriture comptable :

Chez le fournisseur Chez le client

15/10 15/10

3421 Clients 41 160 6111 Achats de marchandises 34 300

7111 Ventes de marchandises 34 300 3421 TVA rec./ charges 6 860

4455 TVA facturée 6 860 4411 Fournisseurs 41 160

Facture N°65 Facture N°65

28/10 28/10

4455 Etat TVA Facturée 205,8 4411 Fournisseurs 1234,8

6386 Escomptes accordés 1 029 7386 Escompte obtenus 1029

3421 Clients 1234,8 34552 TVA rec./ charges 205,8

Facture avoir N°AV32 Facture Avoir N°AV32


	CONCLUSION :

Les opérations d’achats et de ventes constituent l’essentiel des opérations du cycle d’exploitation de l’entreprise. Toutefois, d’autres opérations complémentaires qualifiées « accessoires » viennent les compléter à savoir les opérations du transport et des emballages.