Fiscalité de l'entreprise TP

Préciser le statut fiscal aux opérations suivantes :


opérations
Soumise à la T.V.A
Exonérée avec doit à déduction
Exonérée sans doit à déduction
Hors champ de TVA
construction de mosquée




Vente de produits de ma pêche frais




Vente de bougies de décoration




Vente de bougies ordinaires




Vente de crin végétal (Halfa)




Transport national




Transport international




Parcours du transport international
effectué sur le territoire marocain




Location des immeubles




Ventes de timbres fiscaux émis l’Etat




Ventes de marchandises au Maroc




Ventes de marchandises à l’étranger




Concession de brevet à l’étranger




Prestation des associations à but non lucratif




Construction du campus universitaire




Location d’un fonds de commerce




Vente de journaux et livres




Concession de brevet au Maroc




Véhicule automobile à usage de taxi




Production du blé




Ventes de biens de première nécessité




Ventes de films cinématographiques




Prestation de services à l’exportation




Dons




Logement sociaux




Travaux immobiliers




Jeux de hasard (Roulette, Poker…)





Réponse:

Fiscalité de l'entreprise TP Fiscalité de l'entreprise   TP Reviewed by IstaOfppt on 09:47 Rating: 5

1 commentaire:

  1. Je suis si heureux aujourd'hui parce que Dieu l'a fait pour moi après avoir traversé des moments difficiles avec d'autres prêteurs et rien ne fonctionne, j'étais sur le point de perdre ma foi et mon espoir, mais je dois toujours rester fort et poursuivre ce que je recherche. je suis heureux aujourd'hui parce que Dieu m'a dirigé vers la meilleure société de prêt et je n'ai rien regretté après les avoir contactés et mon désir du cœur a été exaucé et j'ai reçu le montant que j'ai demandé (300 000,00 USD), l'argent a été versé mon compte après deux semaines de discussion avec l'entreprise et ils ne m'ont pas stressé ni donné de maux de tête pour obtenir ce prêt d'eux, d'autres membres de ma famille et des amis que je leur ai adressés ont tous obtenu leur prêt aussi, je t'aimerais pour contacter pedroloanss@gmail.com/whatsapp +1-8632310632. et obtenez votre prêt rapidement et c'est sûr et rapide, vous qui avez perdu espoir, la foi et tout ce que vous avez juste au nom de l'obtention d'un prêt et rien ne marche, pariez-moi si vous essayez cet homme appelé pedro jerome, vous ne regrettez jamais rien et votre demande de prêt sera approuvée et elle sera versée directement sur votre compte bancaire, alors dépêchez-vous maintenant et contactez une réponse rapide sur WhatsApp +1-8632310632. demandez n'importe quel type de prêt, et il vous sera accordé. je te souhaite le meilleur

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