Les effets de commerce:TP

Exercice 1 :

L’entreprise KABIL dispose d’une L.C. n°22 tirée sur NABIL 8 000 DH échéance 30.10. Le 25.10 le client NABIL avise l’entreprise KABIL qu’il ne pourra pas payer la lettre de change n°22 échéance le 30.10 et il demande le report d’échéance au 30.11.

Le 27.10, l’entreprise KABIL accepte le report et crée une nouvelle lettre de change n°29 au 30.11 augmentée des intérêts de retard à 13% l’an.

Travail à faire :

a – Calculer la nouvelle valeur nominale de la lettre de change.

b – Passer les écritures nécessaires chez le client et chez le fournisseur.

Exercice 2 :

Le 10/07/01, la société KOFI adresse à son client WAHBI la facture n°305, brut 100 000 DH, escompte 2%, port payé par KOFI à sa charge 1 000 DH (HT) en espèce, P.C n°12.

Le 12/07/01, KOFI tiré sur WAHBI deux traites, l’une d’un montant de 50 000 DH (L.Cn°17), la seconde (L.C.n°18) de la somme restante due en règlement de la facture n°305.

La lettre de change n°17 au 30/07/01, la traite n°18 au 30/09/01.

Le 25/07/01 la société KOFI présente la traite n°18 à l’escompte.

Le 26/07/01 la banque « BCM » crédite son compte du net (taux d’escompte est de 15%).

Le 28/07/01 la société KOFI remet l’effet n°17 à l’encaissement.

Le 02/08/01 la « BCM » lui retourne l’effet impayé et débite sur compte de 60 DH (H.T.) de frais de correspondance, TVA 10%.

Le 06/08/01 WAHBI accepte de payer la somme dûe au 30/09/01, en plus des frais de banque et des intérêts de retards calculés à 16% l’an.

Réponses:

Exercice 1 :

a- Calcul de la nouvelle valeur nominal :

Eléments	Calcul	Montant
Nominal de la L.C. n°22 TVA sur intérêt de retard	intérêt de retard 30j I.R = 8 000 * 13% * 30/360 = 86,67 86,67 * 20% = 17,33	8 000 86,67 17,33
Nouvelle valeur nominale	Net	8 104