comptabilité des sociétés TP

Exercice 1 :

La société anonyme « SOFIA » augmente son capital son 500 000 Dh par émission de 5 000 actions de 100 DH  au profit de cinq personnes qui apporte les éléments suivants :

-         Immeuble :                                 240 000

-         Matériel et outillage :                360 000

-         Marchandises en stock :              20 000

720 000

Travail à faire :          

         Passer les écritures d’augmentation du capital au journal de la S.A »SOFIA ».

Les frais d’augmentation s’élèvent à 15 000 DH sont réglés par chèques n°…

 Exercice 2 :

La société anonyme « AFAR » augmente son capital son 500 000 Dh par émission de 5 000 actions de 100 DH à 160 DH, au profit de la société « MARIA » liquidée qui apporte :

-         Un terrain                                   280 000 DH

-         Matériel et outillage :                240 000 DH

-         Camion                                       180 000 DH

-         Brevets                                       100 000 DH

800 000 DH

Travail à faire :          

         Passer les écritures d’augmentation du capital au journal de la SA « AFAR ».

Sachant que les frais d’augmentation d’élèvent à 16 500 DH (réglé par chèque)

Exercice 3 :

La société anonyme « C.E.M » décide d’augmenter son capital par émission  de 10 000 actions de 100 DH au prix de 165 DH :

-         4 500 actions en numéraire ;

-         5 500 actions d’apports.

Les actions d’apports sont remises en contrepartie des apports suivants :

-         Matériel et outillage                    450 000 DH

-         Matériel de transport                           320 000 DH

-         Mobilier et matériel de bureau    137 500 DH

907 500 DH

         Les actionnaires ont souscrit à titre  irréductible et titre réductible à 4 700 actions en numéraire.

         La société exige le versement de la moitié de capital et de l’intégralité de la prime d’émission.

         Les frais d’augmentation du capital de 25 750 DH, sont réglés par chèque n°…

 Travail à faire :

Passer les écritures comptables d’augmentation.

Exercice 4:

Une société anonyme au capital social de 500 000 DH, composé de 5 000 actions de 100 DH, augmente son capital par incorporation de 150 000 DH des réserves facultatives et attribution de 1 500 actions gratuites aux actionnaires.

 Travail à faire :

a- Calculer les frais d’augmentation du capital : les frais de publicité, les honoraires s’élèvent à 4 000 DH (ces frais sont payés par chèques).

b- Passer les écritures d’augmentation du capital.

Exercice 5 :

Une société anonyme au capital social de 2 000 000 DH, composé de  20 000 actions de 100 DH, dont 5 000 actions de priorité, augmente son capital par incorporation d’une somme de 200 000 DH prélevée de la prime d’émission et création de x actions ordinaires et y actions de priorité.

Les valeurs boursières avant augmentation et incorporation de la prime s’élevaient à 237,5 DH par action ordinaire et à 248,5 DH par action de priorité.

 Travail à faire :

a- Déterminer les nombres x et y d’actions que doit créer la société.

b- Calculer les droits d’attribution des actions ordinaires et des actions de priorité.

c- Passer les écritures comptables correspondant à cette augmentation, les frais d’augmentation s’élèvent à 4 250 DH réglés par chèques.

Solution

Exercice 1 :

         Il est remis aux apporteurs en nature 5 000 actions de 100 DH, soit 500 000 DH, contre un apport évalué à 720 000 DH.

         La différence : 720 000 – 500 000 = 220 000 DH constitue pour la S.A « SOFIA » une prime dite : primes d’apport. Le prix d’une action émise est égal à : 720 000 : 5 000 = 144 DH.

Exercice 3 :

Exercice 4 :        

a- Calcul des frais d’augmentation du capital :

         *droit d’enregistrement : 0,5% . 150 000  =       750 DH

*taxe notariale              : 0,5% . 150 000  =       750 DH

*dépôt des pièces à la conservation foncière      =      500 DH

*Autres frais.                                            =      4 000 DH

                                      Frais d’augmentation     6 000 DH

b- les écritures comptables d’augmentation du capital.

Exercice 5 :        

a- L’assemblée générale extraordinaire doit créer un nombre d’actions ordinaires et de priorité qui respecterait la proportion de chaque catégorie dans le capital social.

         Les actions ordinaires anciennes représentent : 15 000/20 000 = 3/4 du capital social, par conséquent le nombre d’actions ordinaires à créer doit représenter les 3/4 du montant de l’augmentation et des actions globales créées et attribuées.

         x = 3/4 . 2 000 = 1 500 actions ordinaires.

         Le même raisonnement doit être suivi pour les actions de priorité :

         y = 1/4 . 2 000 = 500 actions de priorité.

b- Calcul des droits d’attribution :

         * Des actions ordinaires : Da

         La valeur des actions ordinaires avant augmentation est égale à

V1 = 237,5 DH/action

Cette valeur après augmentation du capital et attribution de 1 500 actions ordinaires supplémentaires sera égale à :

V2 = (15 000 . 237,5 + 1 500 . 100)/(15 000 + 1 500) = 225 DH

Le droit d’attribution relatif à une action ordinaire sera de :

Da = V1 – V2 = 237,5 – 225 = 12,5 DH

	Da = 12,5 DH

 

* Des actions de priorité : D’a

         La valeur des actions de priorité  avant augmentation du capital est égale à

V’1 = 248,5 DH par action

après augmentation du capital par incorporation de la prime d’émission, la valeur de l’action de priorité se chiffre à :

V’2 = (5 000 . 248,5 + 500 . 100)/(5 000 + 500) = 235 DH

Le droit d’attribution attaché à une action de priorité  sera égale à :

D’a = 248,5 – 235 = 13,5 DH

	D’a = 13,5 DH

 

c- La comptabilisation de l’augmentation du capital :

Les frais d’augmentation du capital de 4 250 DH sont des frais de dépôt de pièces à la foncière, de notaire, de publicités… L’incorporation de la prime au capital n’est pas soumise aux droits d’enregistrement et à la taxe notariale.