Introduction : L’entreprise et la comptabilité générale

D’une façon générale, la comptabilité de l’entreprise est un système d’information et de communication entre les agents économiques.

Il s’agit d’un langage universel, normalisé qui obéit à des règles et principes

établis par la loi comptable, dans lequel on exprime d’une manière chiffrée tous les phénomènes liés à l’activité économique et juridique de l’entreprise.

Ainsi, la comptabilité générale constitue un outil de gestion indispensable à toute entreprise.

·        Qu’est-ce qu’une entreprise ?

·        Quelles sont ses caractéristiques économiques et juridiques ?

Ce sont des questions aux quelles on doit répondre avant d’aborder l’étude détaillé de la comptabilité générale.

I- Notion d’entreprise :

A- Définition et exemples d’entreprises :

1- Définition de l’entreprise :

L’entreprise peut être définie comme une organisation économique indépendance (financement et juridiquement) dont l’activité principale est de produire des biens ou des services destinés au marché afin de réaliser des bénéfices.

D’après cette définition, il ressort que l’entreprise :

·        Est une entité autonome qui possède une identité, un patrimoine, des droits et des obligations.

·        Est un ensemble structuré (organisé) composé de trois facteurs essentiels :

1- Humain, composé de directeurs, d’employés et d’ouvriers qui représentent les compétences nécessaires au fonctionnement de l’entreprise.

2- Matériel, représente l’ensemble des machines de production, le matériel informatique et bureautiques, le matériel de transport …

3- Financier, composé de capitaux apportés par les propriétaires de l’entreprise ou prêtés par les organismes financiers.

         La combinaison rationnelle des trois facteurs aboutit à la réalisation de l’objectif final de l’entreprise.

2- Les exemples d’entreprises :

- Une société de distribution : Marjane, Metro, Acima, les superettes etc…

- Une société de montage : de voitures SOMACA.

- Une société de construction  de voitures : Toyota, Honda, renault.

- Un atelier artisanal de fabrication de tapis, de poterie, d’articles en bois : Sté MAJKA.

- Un établissement financier : BMCI, ATTIJARIWAFABANK…

- Une entreprise agricole  de production de miel (ZAMZAMI)

- Une entreprise d’assurance : AXA.

Donc, il existe une diversité d’entreprises ayant des activités différentes et des dimensions variables.

B-  La classification des entreprises :

Pour pouvoir faire des comparaisons entre les entreprises dans le temps et l’espace on doit les regrouper selon des catégories homogènes : liées à la nature économique ou à la forme juridique de l’entreprise.

1- La forme ou statut juridique de l’entreprise :

         Cette classification est basée sur l’origine et l’importance des capitaux de l’entreprise, elle distingue les entreprises publiques et les entreprises privées.

a- Les entreprises du secteur public :

Ce sont des entreprises qui appartiennent à l’Etat et qui peuvent exercer des activités industrielles, commerciales ou financières.

Exemples : L’OCP, le C.I.H, L’O.D.E.P, l’ONP, l’ONDA etc….

         Par ailleurs, on trouve une catégorie intermédiaire entre les entreprises publiques et les entreprises privées appelées semi-publique ou d’économie mixte. Son capital est détenu à la fois par l’Etat et le secteur privé : exemple : Maroc – Télécom contrôlé par l’Etat, des particuliers marocains et un groupe privé étranger.

b- Les entreprises privées :

Elles appartiennent totalement à des personnes ou groupes de personnes de droit privé et peuvent choisir entre la forme individuelle ou sociétaire.

- l’entreprise individuelle :

C’est une entreprise sans personnalité juridique, créée et gérée par une seule personne (appelée : exploitant) qui assume une responsabilité totale en cas de défaillance sur ses biens personnels.

Cette forme d’entreprise est caractérisée par une confusion entre les biens du fondateur et les biens professionnels.

Cependant, il existe une forme d’entreprise individuelle à responsabilité limitée « E.U.R.L » depuis une dizaine d’années qui permet de séparer le patrimoine commercial et le patrimoine privé de l’exploitant.

L’entreprise individuelle est implantée dans plusieurs domaines : l’artisanat, l’agriculture, le petit commerce et les services d’entretien et de réparation.

Son problème majeur réside dans le domaine financier, pour développer ses activités elle a besoin d’une forme sociétaire.

- l’entreprise sociétaire :

Elle comprend plusieurs associés et constitue une personne morale assimilée à une personne physique ayant des droits et des obligations, une identité, un patrimoine propre, une capacité de passer des contrats et d’agir en justice.

L’entreprise sociétaire existe sous plusieurs formes juridiques

·        La société en nom collectif : S.N.C

C’est une société de personnes où la qualité de l’associé est essentielle.

Son capital est formé de parts sociales (titres) réparties entre les fondateurs qui sont responsables de façon illimitée des dettes de la société : c’est-à-dire que chaque associé est amené à rembourser les dettes sociales avec ses biens personnels.

La S.N.C est généralement gérée par un gérant choisi parmi les associés.

·        La société en commandité simple : S.C.S

Elle regroupe deux catégories d’associés ayant des qualités différentes :

. Les commandités : sont des associés qui interviennent dans la gestion de la société. Ils ont la qualité de commerçant et sont responsables de tous les actes engagés par la société.

. Les commanditaires : ce sont de simples apporteurs de fonds (d’argent), ils n’ont pas la qualité de commerçants et ne participent pas à la gestion de la société. Leur responsabilité est limitée au montant des capitaux apportés.

 

·        La société anonyme : S.A

Est une société de capitaux, son capital est réparti sous forme de titres appelés actions librement négociables.

         Les apporteurs de capitaux sont nommés actionnaires et leur nombre doit être supérieur à cinq (au Maroc).

Exemple de S.A : ONE, S.O.G.E.T.I.S.S, C.M.H, Agir pêche etc…

         La direction de la S.A peut être assurée selon deux formules :

. Une direction avec un conseil d’administration et président directeur général.

. ou un directoire avec un conseil de surveillance.

·        La société en commandité par actions

C’est une forme juridique peu répandue, elle comprend deux catégories d’associés différents :

. Les commandités : qui assurent la fonction de direction et de gestion de l’entreprise. Ils sont responsables sur les biens personnels en cas de perte (comme le cas de S.C.S).

. Les commanditaires : ils possèdent des actions librement négociables avec une responsabilité limitée aux apports (comme le cas des actionnaires de la S.A).

La S.C.A est adoptée par les entreprises moyennes.

·        La société à responsabilité limitée :

Elle peut être unipersonnelle : E.U.R.L (L’entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) ou détenue par plusieurs personnes (le nombre maximum est de 50).

La SARL est une forme intermédiaire entre la société en nom collectif et la S.A.

Son capital est représenté par des parts sociales non négociables (sauf exception), comme le cas de S.N.C, et la responsabilité des associés est limitée à leurs apports en cas de faillite comme le cas des actionnaires de la S.A.

Donc, elle a des points communs avec les sociétés de personnes et les sociétés de capitaux. Ce type de sociétés est très répandu au Maroc sous forme de P.M.E (petite et moyenne entreprise) exemple : OXYFER, Star-FISCH, DONTITEX, BODOR, Le Monde du Jardin etc…

2- La classification économique des entreprises :

La classification économique de l’entreprise peut être faite selon deux critères : la nature des activités ou la dimension.

a- Le critère d’activités économiques :

         L’activité économique d’une entreprise concerne son secteur d’activités.

 

Un secteur d’activités est constitué par l’ensemble des entreprises ayant  une même activité principale.

Mais un secteur comprend plusieurs branches d’activités, chaque branche regroupe des entreprises qui fabriquent le même produit ou le même service.

Exemple :

·        De secteurs : le secteur industriel.

·        De branches du même secteur : la fabrication des voitures.

·     Le secteur primaire :

Il est représenté par l’ensemble des entreprises dont l’activité principale est liée aux ressources naturelles : l’agriculture ; la pêche ; les mines ; l’exploitation des forets etc…

Exemples :

·        MANAGEM (mines)

·        La Chérifienne des Sels.

·        Comptoir agricole de Souss.

·     Le secteur secondaire :

Regroupe toutes les entreprises ayant des activités de transformation de matières premières en produits finis, exemple : le bois en meubles ; l’acier en machine-outil etc…

Il s’agit d’entreprises industrielles.

Exemples :

·        L’industrie agro-alimentaire : avec la Centrale laitière, COSUMAR, Huilor.

·        L’industrie automobile : avec SOMACA, Renault Maroc.

·        L’industrie chimique : avec Maroc Phosphore, Bayer…

·        Le bâtiment avec l’AFARGE.

·        L’industrie textile avec SAFILAT, SOGETISS, la Cie chérifienne des textiles…

·     Le secteur tertiaire :

Comprend les entreprises qui n’appartiennent pas aux deux secteurs précédents :

c’est-à-dire le commerce et les services.

- les entreprises commerciales : Elles assument le rôle d’intermédiaire entre le producteur et le consommateur, leur activité principale consiste à acheter et revendre des marchandises en l’état initial sans aucune transformation.

Exemples : METRO, Marjane et les grossistes en général, les librairies, les maroquineries etc…..

- les entreprises de services :

Leur activité repose sur la prestation de services : fournir un service. c’est-à-dire un produit non tangible (immatériel).

Exemples : étude de marché, expertise, conseil juridique ou économique, publicité, transport, hôtellerie etc…

         Actuellement certains auteurs parlent de l’émergence d’un quatrième secteur « quaternaire » qui répond à l’évolution technologique de l’information et de la communication.

Exemples :

-         Médi Télécom (SA) : industrie informatique et gestion des réseaux.

-         Siemens : matériel informatique et télécommunication.

b- Le critère de la dimension de l’entreprise :

         La taille de l’entreprise peut être appréciée selon plusieurs facteurs : le chiffre d’affaires (volume des ventes en hors taxe) le résultat annuel (bénéfices), les capitaux propres (ressources internes) ou l’effectif (représenté par le nombre de salariés). D’après ce dernier paramètre on distingue les P.M.E (ou P.M.I) et les grandes entreprises.

         - Les P.M.E, P.M.I : ce sont des entreprises qui emploient un effectif inférieur à 500 personnes, elles sont très répandues au Maroc, notamment dans les secteurs de sous- traitance (exemple : textile, aéronautique, l’électronique etc….), on les trouve également dans le commerce et les services. Elles représentent plus de 90 % du nombre des entreprises et jouent un rôle important en matière de création d’emplois.

         - Les grandes entreprises : Emploient un effectif supérieur à 500 salariés et peuvent avoir des formes différentes : groupe national ou multinational.

         Un groupe est un ensemble de sociétés ayant des relations économiques et financières et contrôlées par une société mère.

         L’entreprise multinationale : elle possède des unités implantées dans plusieurs pays et gérées selon une stratégie mondiale orientée vers la recherche d’une main-

d’œuvre pas chère, d’approvisionnement plus facile, d’élimination de barrières douanières et de législations nationales favorables (exemples : avantage fiscal…).       En général, la grande entreprise est dotée d’une structure financière solide et d’une puissance économique lui permettant d’être en forte position dans ses relations avec les banquiers, les fournisseurs, les clients et les salariés.Elle est caractérisée par une production de masse et diversifiée lui facilitant l’accès au marché international.

         Quelles que soient la nature économique de ses activités et les formes juridiques choisies, l’entreprise constitue un système ouvert sur l’environnement. Elle exerce ses fonctions avec un grand nombre d’agents économiques tels que :

-         Les fournisseurs de biens et services : les créanciers.

-         Les apporteurs de travail : le personnel.

-         Les associés ou actionnaires : les apporteurs de capitaux.

-         Les prêteurs de fonds : les banques et le marché financier.

-         Les collectivités locales : qui donnent des autorisations et collectent des taxes.

-         L’Etat qui accorde des subventions et reçoit des impôts.

-         Les clients qui achètent les biens et services.

-         Les organismes sociaux qui reçoivent les cotisations sociales.

Donc, des milliers d’opérations de flux de biens, de services et de capitaux sont réalisées avec l’environnement de l’entreprise. Pour les exploiter dans sa gestion et ses prises de décisions, elles doivent être mémorisées et traitées d’une façon méthodique par la comptabilité générale.

II – Le rôle de la comptabilité générale :

A- Définition et caractéristiques :

1- Définition de la comptabilité générale :

         D’après le plan comptable général : la comptabilité est un système d’organisation de l’information financière, il permet de saisir, de classer les données de base chiffrées (exprimées en valeur monétaires) et de fournir après traitement approprié un ensemble d’informations conformes aux besoins de divers utilisateurs c’est-à-dire que ce système consiste à :

         . Collecter les informations à partir de documents comptables (factures, chèques,  relevés.)

         . Les classer et les enregistrer d’une façon chronologique dans les comptes.

         . Et les regrouper périodiquement (au moins une fois par an) dans des tableaux de synthèse qui permettent de déterminer les résultats de l’entreprise et sa situation patrimoniale.

2- Caractéristiques de la comptabilité générale : La principale caractéristique de la comptabilité générale c’est qu’elle est obligatoire et normalisée : toutes les entreprises doivent tenir les livres comptables selon des conventions et des règles préétablies par le code général de la normalisation comptable (loi de décembre 1992).

B- L’utilité de la comptabilité générale :

         La comptabilité générale, appelée également comptabilité de l’entreprise ou comptabilité financière assure trois fonctions principales.

         . Une fonction d’information

         . Une fonction de preuve

         . Une fonction de gestion.

1- La fonction d’information :

         La comptabilité générale constitue un moyen d’information pour les partenaires économiques de l’entreprise.

         La documentation fournie par la comptabilité générale sous forme d’états financiers décrivant la situation du patrimoine (Bilan), les résultats de l’activité économique d’une période donnée (Compte de produits et de charges) répond aux besoins d’un grand nombre d’utilisateurs tels que :

a - les associés et les actionnaires : qui cherchent à connaître la rentabilité de leurs capitaux et le montant des dividendes (part de bénéfices) à encaisser.

b - Les banques : sont également intéressés par les performances de l’entreprise et sa capacité de rembourser les sommes prêtés et les intérêts.

c – Les fournisseurs de biens et de services : cherchent à savoir la capacité de l’entreprise de payer ses dettes à l’échéance (sa solvabilité).

d – Les salariés soucieux de leur sécurité d’emploi cherchent à connaître la capacité bénéficiaire de l’entreprise.

2- La fonction de preuve :

         Les livres comptables ont un caractère obligatoire et peuvent être utilisés comme preuve dans les cas suivants :

a - les litiges (conflits) entre commerçants portés devant les tribunaux.

b - Les contrôles effectués par l’administration fiscale pour le calcul des impôts.

3- La fonction de gestion : La documentation comptable est aussi une source précieuse d’information pour les dirigeants de l’entreprise, elle leur communique des renseignements utiles à plusieurs niveaux.a – Au niveau du bilan :

L’information fournie par ce tableau de système donne un aperçu générale sur la situation patrimoniale de l’entreprise au début et sa à la fin de l’exercice comptable. Elle met en évidence l’ensemble des biens et l’ensemble des dettes de l’entreprise et permet, aux dirigeants de mesurer les risques éventuels (de surendettement).

b – Au niveau du compte de produits et charges : CPC

         Cet état financier de synthèse met à la disposition des gestionnaires des données indispensables à la prise des décisions :

         . La nature des différentes opérations réalisées au cours d’une année d’activité.

         . Le résultat global de l’entreprise et ses principales composantes par comparaison entre le montant des charges (ex : achats) et le montant des produits (ex : ventes).

         . L’enrichissement (bénéfice) ou l’appauvrissement (perte) de l’entreprise durant une année  d’exploitation.

         Les éléments présentés par les deux tableaux contribuent à l’amélioration de la gestion de l’entreprise, par exemple :

·        Réduire le montant des dettes au niveau du bilan s’il y a des risques.

·        Eliminer certaines dépenses ou les diminuer, si les charges sont trop importantes.

·        Faire des comparaisons avec les autres entreprises du même secteur d’activité et utiliser les points forts sur le marché.

En résumé :

1-    La comptabilité générale est une obligation légale à toute entreprise.

2-    La comptabilité générale doit être tenue selon des règles et des normes bien précises.

3-    La comptabilité générale constitue un outil essentiel de gestion qui repose sur la rigueur et la méthode :

-         Elle transforme toutes les informations quantifiables (facture, bulletin de paie…) en écritures comptables.

-         Elle détermine le résultat de l’entreprise après avoir regroupé toutes les informations dans des tableaux de synthèses.

-         Elle permet également de connaître la situation patrimoniale de l’entreprise au moment de l’établissement du bilan.

4-    La comptabilité est un moyen de communication entre les différents agents économiques, grâce à un langage codifié et normalisé.

5-    La documentation comptable représente une preuve authentique en cas de problèmes.