Comptabilité des sociétés TP

Exercice 1 :

La société anonyme «GRANDS TRAVAUX » est constituée le 1 octobre 1996 avec un capital social de 400 000 Dh divisé en 4 000 actions de 100 Dh chacune. Elles sont totalement constituée d’apports en numéraires et libérées intégralement à la constitution.

a- Calculer les frais de constitution sachant que les frais de publicité, d’honoraires, de timbres, … sont de 3 000 Dh. Ils sont payés par chèque.

b- Passer les écritures comptables relatives à la constitution de la société.

Exercice 2 :

La société anonyme «FILMAR » est constituée le 30 octobre 1996, son capital social s’élève à 600 000 DH divisé en 6000 actions de 100 dh entièrement libérées à la constitution

- 2000 actions ont servi à la rémunération d’un apport en nature :

Immeuble de 200 000 DH.

- 4000 actions restantes ont permi la rémunération des apports en espèce.

Passer les écritures relatives à la constitution sachant que les frais autres que les droits d’enregistrement, les frais de conservation et la taxe notariale sont de 4600 DH.

L’ensemble des frais de constitution est réglé par chèque.

Exercice 3 :

La société anonyme «GENIE TRAVAUX » est constituée le 3 Janvier 97 avec un capital social de 400 000 Dh souscrit en numéraire (4 000 actions de 100 Dh). La société décide de libérer à la constitution le minimum exigé par la loi. Le 6 Janvier 97, le versement à eu lieu au compte bancaire de la société.

Passer les écritures au journal de la société sachant que les frais de constitution s’élèvent à 12 850 Dh et sont payés par chèque.

Réponses:

Exercice 1 :

a- calcul des frais de constitution :

Exercice 1 :

a- calcul des frais de constitution :

* Droit d’enregistrement : Les apports sont des apports purs et simples 400 000 . 0,5% = * Taxe notariale : 400 000 . 0,5% = * Frais de conservation foncière : Dépôt de pièces de constitution * Autres frais :	2 000 Dh 2 000 Dh 500 Dh 3 000 Dh
Total	7 500 Dh

b- les écritures comptables de constitution :

-Souscription ou promesses d’apports.

-Libération ou réalisation des apports

Exercice 2 :

- calcul des frais de constitution :

* Droit d’enregistrement : 600 000 . 0,5% = * Taxe notariale : 600 000 . 0,5% = * Frais de conservation : Dépôt de pièces : 500 Conservation de l’immeuble : 200 000. 1% + 50 = 2 050 * Autres frais :	3 000 Dh 3 000 Dh 2 550 Dh 4 600 Dh
Total	13 50 Dh